Conseil municipal du 2025-11-13

Plémet 13 novembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Cession parcelle AI 820 - 38 rue du 6 août - Demande contribution enfant classe ULIS - Ecole St Anne Loudéac - Fixation prix de vente des lots - Lotisssement Croix Hyava - Convention servitude ENEDIS - 16 rue de la Croix Hyava - Cession parcelle AI 820 - 38 rue du 6 août - Dénomination rues lotissement Croix Hyava - Mise à jour - Tableau des effectifs - Adhésion contrat groupe MNT - Ouverture des commerces de détails les dimanches 2026 - Demande contribution enfant classe ULIS - Ecole St Anne Loudéac - Effacement de dettes

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20251197

Cession parcelle AI 820 — 38 rue du 6 août

20251198

Effacement de dettes

20251199

Fixation prix de vente des lots — Lotisssement Croix Hyava

202511100

Demande contribution enfant classe ULIS — Ecole St Anne Loudéac

202511100

Demande contribution enfant classe ULIS — Ecole St Anne Loudéac

📄 Autres decisions 3 délibérations
20251196

Convention servitude ENEDIS — 16 rue de la Croix Hyava

202511101

Ouverture des commerces de détails les dimanches 2026

202511102

Adhésion contrat groupe MNT

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20251195

Dénomination rues lotissement Croix Hyava

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20251197

Cession parcelle AI 820 — 38 rue du 6 août

👥 Ressources humaines 1 délibération
202511104

Mise à jour — Tableau des effectifs

WEB megalis:2025:7419:2025-11-13
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