5 décembre 2025
8
délibérations
3
Finances & Budget
2
Environnement
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Convention relative à la facturation pour le fonctionnement du RASED
Rapport annuel de Leff Armor Communauté sur le prix et la qualité du service public de lAssainissement Collectif et Non Collectif pour l'exercice 2024
Rapport annuel de Leff Armor Communauté sur le prix et la qualité du service public de la Gestion des Déchets pour l'exercice 2024
Rapport annuel de Leff Armor Communauté sur le prix et la qualité du service public Eau Potable pour l'exercice 2024
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale par Leff Armor Communauté avec la Caisse dAllocations Familiales pour la période 2026/2030
Organisation du temps de travail modifiant la délibération 2022/2/1 du 21 janvier 2022
Règlement du cimetière communal
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