7 novembre 2025
12
délibérations
10
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Modalités de location de lensemble immobilier situé 9 rue des Fauvettes, sous réserve de la signature de lacte authentique de vente
Indemnité de gardiennage 2025 de l'église communale
Location de la Salle Multifonctions — Tarifs 2027
Plaque "Jardin du Souvenir" — Tarifs 2026
Location de la Salle Multifonctions — Actualisation des tarifs 2026 et avenants
Concession c'imetière, c'ase urne et c'olumbarium - Tarifs 2026
Garderie périscolaire — Tarifs 2026
Restauration scolaire — Tarifs 2026
Risque santé : Protection Sociale Complémentaire
Acte constitutif d'une régie de recette abrogeant la délibération 2025-05-04
Modification des statuts de Leff Armor Communauté
Convention de mise à disposition de service pour linstruction des autorisations d'urbanisme par le service commun dapplication du droit des sols de Leff Armor Communauté
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