31 mars 2025
17
délibérations
14
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
FINANCES — Affectation du résultat - Compte Financier Unique 2024 - Budget annexe St Hamon
FINANCES — DELEGATION DU CONSEIL AU MAIRE - Elévation du montant de lemprunt pouvant etre réalisé par décision du Maire
FINANCES — Autorisations de programmes 2025
FINANCES — Vote des taux dimposition 2025
FINANCES — Affectation du résultat - Compte Financier Unique 2024 - Commune
FINANCES — ENFANCE - Contrat association avec école privée Sainte Anne
FINANCES — Affectation du résultat - Compte Financier Unique 2024 - Production des énergies renouvelables
FINANCES — ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Allocations scolaires et subventions 2025
CULTURE — Tarifs des spectacles
FINANCES — DEMOCRATIE et CITOYENNETE - Subventions 2025
FINANCES — ACTION SOCIALE et SOLIDARITE - Subventions 2025
FINANCES — CULTURE - Subventions 2025
FINANCES — SPORT - Subventions 2025
FINANCES — ENVIRONNEMENT - Subventions 2025
SOCIAL — Renouvellement Plan Partenarial de Gestion de Demande de Logement Social et dinfo des demandeurs PPGD - avis sur projet 2025-2030
URBANISME — Plan Climat Air Energie Territorial PCAET - Signature convention engagements avec GMVA
CULTURE — Fonctionnement du Poulpe - Convention mise à disposition des salles associatives - Règlement intérieur
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