Conseil municipal du 2024-11-26

17 délibérations - URBANISME Etude urbaine relative à la restructuration du centre-ville (secteur «Carrefour Contact») - INSTITUTION : Communication du rapport dactivité 2023 de Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération - INSTITUTION : Communication du rapport dactivité 2023 du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan - Règlement du cimetière - RESSOURCES HUMAINES - Recrutement et rémunération des agents recenseurs - URBANISME Guergélo- Signature conventions pour constitution servitude avec ENEDIS - URBANISME La Lande de Guergélo - Signature convention pour la constitution servitude avec ENEDIS - ENVIRONNEMENT Filière REP : Responsabilité Elargie des Producteurs. Contrat avec ALCOME pour réduction des déchets taba - ENVIRONNEMENT Signature convention avec lassociation Climactions pour la réalisation dun verger citoyen - FINANCES Admission en non-valeur (ANV) Budget principal - FINANCES Tarifs 2025 - FINANCES : Autorisation de dépenses dinvestissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes de lannée 2 - RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs - RESSOURCES HUMAINES Protection sociale complémentaire - RESSOURCES HUMAINES Instauration de lindemnité spécial de fonction et dengagement (filière police) - VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE Dénomination de la salle raquettes - URBANISME Rapport triennal dressant le bilan de la consommation despace et de lartificialisation des sols