24 septembre 2024
11
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
COMMUNICATION — CULTURE -Adoption du logo du Poulpe et de lAncre
URBANISME Av du Général de Gaulle — Signature convention mise à disposition d'un terrain communal pour un poste de transformation -Morbihan énergies
URBANISME PARK NEVEZ Approbation compte — rendu d'activités au 31-12-2023 par Morbihan Habitat dans le cadre de la convention de concession d'aménagement de la ZAC
FINANCES Budget communal — Décision modificative n°1
FINANCES Procédure renouvellement classement du PNR (Charte 2029-2044) - validation participation exceptionnelle 2024 et 2025
URBANISME Le Ménaty — Signature acte pour constitution d'une servitude de tréfonds pour passage de divers réseaux
URBANISME Rue du Presbytère — Signature d'une convention pour constitution d'une servitude avec ENEDIS
ENFANCE JEUNESSE Nouveau règlement de fonctionnement - Multi accueil
RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs
SECURITE — création d'un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
URBANISME Renouvellement et actualisation contrat concession avec GRDF - distribution publique de Gaz
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