28 mai 2024
15
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
URBANISME — AMENAGEMENT Modification dossier réalisation et programme équipements publics ZA Concerté Park Nevez et avenantcontrat concessio
URBANISME Lézunan Acquisition terres et étang - propriété SARL FABRICANTS INDEPENDANTS
01 URBANISME Signature convention modifiée avec GMVA Application Droit des Sols et linstruction dossiers enseigne
ADMINISTRATION GENERALE Cession à titre gratuit des matériels informatiques réformés
RESSOURCES HUMAINES — Contrat d'engagement éducatif - Modification
RESSOURCES HUMAINES Heures supplémentaires - Dérogation
RESSOURCES HUMAINES Instauration du Télétravail
RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs
07 ENFANCE JEUNESSE Prolongation Convention Territoriale Globale
ENFANCE JEUNESSE Charte partenariale adossée àConvention Territoriale Globale
ENFANCE JEUNESSE Multi — accueil dossier subvention dans cadre travaux liés à extension du nombre de places
ENFANCE JEUNESSE Tarification sociale accueil périscolaire et extrascolaire
URBANISME Convention groupement pour la coordination dans le cadre de accompagnement proposé par Citeo matière lutte contre déchets abandonnés
URBANISME Convention pour mission dassistance maîtrise douvrage pour développement projet photovoltaïque autoconsommation collective
06 ADMINISTRATION GENERALE AFFAIRES SOCIALES Cession véhicule CCAS
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