25 mars 2024
15
délibérations
13
Finances & Budget
1
Enfance & Jeunesse
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
FINANCES TRAVAUX Aménagement des abords de l'espace culturel et créatif « Le Poulpe » : demande de subvention auprès de lagence de leau
FINANCES Création d'un budget annexe « Production d'énergies renouvelables »
FINANCES JUMELAGES Subvention 2024
FINANCES SPORT — Subventions 2024
FINANCES ENVIRONNEMENT Subventions 2024
FINANCES DEMOCRATIE ET CITOYENNETE — Subventions 2024
FINANCES ACTION SOCIALE et SOLIDARITE — Subventions 2024
FINANCES CULTURE — Subventions 2024
FINANCES Enfance Contrat d'association avec l'école privée Sainte Anne
FINANCES Autorisations de Programmes 2024
FINANCES Vote des taux dimposition 2024
FINANCES Affectation du résultat — Compte Financier Unique 2023 COMMUNE
FINANCES ENFANCE, JEUNESSE, EDUCATION Allocations scolaires et subventions 2024
ENFANCE JEUNESSE Rythmes scolaires 2024 — 25, 2025-26,2026-27
URBANISME Avis projet modification droit commun n°1 SCoT approuvé par délibération conseil communautaire du 28 septembre 2023
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