CM

28 mai 2024

Plescop 15 délibérations

15

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Enfance & Jeunesse

3

Environnement

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Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

URBANISME — AMENAGEMENT Modification dossier réalisation et programme équipements publics ZA Concerté Park Nevez et avenantcontrat concessio

URBANISME Lézunan Acquisition terres et étang - propriété SARL FABRICANTS INDEPENDANTS

URBANISME Convention pour mission dassistance maîtrise douvrage pour développement projet photovoltaïque autoconsommation collective

ADMINISTRATION GENERALE Cession à titre gratuit des matériels informatiques réformés

Enfance & Jeunesse 4 délibérations

07 ENFANCE JEUNESSE Prolongation Convention Territoriale Globale

ENFANCE JEUNESSE Charte partenariale adossée àConvention Territoriale Globale

ENFANCE JEUNESSE Multi — accueil dossier subvention dans cadre travaux liés à extension du nombre de places

ENFANCE JEUNESSE Tarification sociale accueil périscolaire et extrascolaire

Environnement 3 délibérations

01 URBANISME Signature convention modifiée avec GMVA Application Droit des Sols et linstruction dossiers enseigne

URBANISME Convention groupement pour la coordination dans le cadre de accompagnement proposé par Citeo matière lutte contre déchets abandonnés

RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs

Ressources humaines 3 délibérations

RESSOURCES HUMAINES — Contrat d'engagement éducatif - Modification

RESSOURCES HUMAINES Heures supplémentaires - Dérogation

RESSOURCES HUMAINES Instauration du Télétravail

Social & Santé 1 délibération

06 ADMINISTRATION GENERALE AFFAIRES SOCIALES Cession véhicule CCAS

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