26 novembre 2024

INSTITUTION : Communication du rapport d'activité 2023 du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan

URBANISME Guergélo — Signature conventions pour constitution servitude avec ENEDIS

URBANISME La Lande de Guergélo — Signature convention pour la constitution servitude avec ENEDIS

ENVIRONNEMENT Filière REP : Responsabilité Elargie des Producteurs. Contrat avec ALCOME pour réduction des déchets tabac dans l'espace public

ENVIRONNEMENT Signature convention avec l'association Climactions pour la réalisation d'un verger citoyen

RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs

FINANCES Admission en non — valeur (ANV) Budget principal

FINANCES Tarifs 2025

FINANCES : Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes de l'année 2025

URBANISME Etude urbaine relative à la restructuration du centre-ville (secteur «Carrefour Contact»)

URBANISME Rapport triennal dressant le bilan de la consommation d'espace et de lartificialisation des sols

INSTITUTION : Communication du rapport d'activité 2023 de Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération

Règlement du cimetière

RESSOURCES HUMAINES — Recrutement et rémunération des agents recenseurs

RESSOURCES HUMAINES Protection sociale complémentaire

RESSOURCES HUMAINES Instauration de lindemnité spécial de fonction et d'engagement (filière police)

VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE Dénomination de la salle raquettes