15 décembre 2025
34
délibérations
14
Finances & Budget
12
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
2025 annule et remplace BP COMMUNE — MODIFICATION DE LA DM N°2 (128-2025)
2025 Bp Commune — Modification de la DM N°2 (128-2025)
2025 annule et remplace BP COMMUNE — MODIFICATION DE LA DM N°3 (129-2025)
2025 Bp Commune — Modification de la DM N°3 (129-2025)
2025 annule et remplace BP COMMUNE DECISION MODIFICATIVE N°4
2025 Bp Commune Decision Modificative N°4
2025 annule et remplace BP ASSAINISSEMENT DECISION MODIFICATIVE N°2
2025 annule et remplace BP ASSAINISSEMENT DECISION MODIFICATIVE N°2
2025 Bp Assainissement Decision Modificative N°2
2025 annule et remplace BP LOCATION MODIFICATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1
2025 Bp Location Modification de la Decision Modificative N°1
2025 annule et remplace OUVERTURE DES CREDITS DINVESTISSEMENT BUDGET PRINCIPAL 2026
2025 Ouverture des Credits D'investissement Budget Principal 2026
2025 annule et remplace ATTRIBUTION DES MARCHES POUR LES CONTRATS DASSURANCES
2025 annule et remplace APPROBATION DU PV DU 30-09-25 et 13-11-25
2025 APPROBATION DU PV DU 30 — 09-25 et 13-11-25
2025 annule et remplace DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
2025 Decisions Prises par Delegation
2025 annule et remplace RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
2025 Renouvellement de la Convention Territoriale Globale
2025 annule et remplace RENOUVELLEMENT DU GROUPEMENT DACHAT POUR LE CONTRAT COLLECTIF DE MUTUELLE PORTE PAR OBC
2025 Renouvellement du Groupement Dachat pour le Contrat Collectif de Mutuelle Porte par Obc
2025 Modification des Rtt dans le Reglement Interieur
2025 annule et remplace CIMETIERE MODIFICATION DU REGLEMENT
2025 Cimetiere Modification du Reglement
2025 annule et remplace CIMETIERE MODIFICATION DU REGLEMENT
2025 Attribution des Marches pour les Contrats Dassurances
2025 annule et remplace APPROBATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX 2026 SUR LES BATIMENTS COMMUNAUX ET DEMANDES DE SUBVENTIONS
2025 Approbation du Programme de Travaux 2026 sur les Batiments Communaux et Demandes de Subventions
2025 Convention pour un Audit du Systeme Informatique par la Cellule Presansce et Obc
2025 annule et remplace CONVENTION AUDIT SYSYTEME INFORMATIQUE PRESANSCE ET OBC
2025 Convention pour un Audit du Sysyteme Informatique par la Cellule Presansce et Obc
2025 annule et remplace ANNULATION DE LA DELIBERATION 148-20258 ADHESION GROUPEMENTACHAT ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES CDG56
2025 Annulation de la Deliberation 148 — 20258 Adhesion Groupementachat Assurance Risques Statutaires Cdg56
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