CM

15 décembre 2025

Pleucadeuc 34 délibérations

34

délibérations

14

Finances & Budget

12

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (34)

Finances & Budget 14 délibérations
155

2025 annule et remplace BP COMMUNE — MODIFICATION DE LA DM N°2 (128-2025)

155

2025 Bp Commune — Modification de la DM N°2 (128-2025)

156

2025 annule et remplace BP COMMUNE — MODIFICATION DE LA DM N°3 (129-2025)

156

2025 Bp Commune — Modification de la DM N°3 (129-2025)

157

2025 annule et remplace BP COMMUNE DECISION MODIFICATIVE N°4

157

2025 Bp Commune Decision Modificative N°4

158

2025 annule et remplace BP ASSAINISSEMENT DECISION MODIFICATIVE N°2

158

2025 annule et remplace BP ASSAINISSEMENT DECISION MODIFICATIVE N°2

158

2025 Bp Assainissement Decision Modificative N°2

159

2025 annule et remplace BP LOCATION MODIFICATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1

159

2025 Bp Location Modification de la Decision Modificative N°1

160

2025 annule et remplace OUVERTURE DES CREDITS DINVESTISSEMENT BUDGET PRINCIPAL 2026

160

2025 Ouverture des Credits D'investissement Budget Principal 2026

162

2025 annule et remplace ATTRIBUTION DES MARCHES POUR LES CONTRATS DASSURANCES

Autres decisions 12 délibérations
153

2025 annule et remplace APPROBATION DU PV DU 30-09-25 et 13-11-25

153

2025 APPROBATION DU PV DU 30 — 09-25 et 13-11-25

154

2025 annule et remplace DECISIONS PRISES PAR DELEGATION

154

2025 Decisions Prises par Delegation

163

2025 annule et remplace RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

163

2025 Renouvellement de la Convention Territoriale Globale

164

2025 annule et remplace RENOUVELLEMENT DU GROUPEMENT DACHAT POUR LE CONTRAT COLLECTIF DE MUTUELLE PORTE PAR OBC

164

2025 Renouvellement du Groupement Dachat pour le Contrat Collectif de Mutuelle Porte par Obc

166

2025 Modification des Rtt dans le Reglement Interieur

167

2025 annule et remplace CIMETIERE MODIFICATION DU REGLEMENT

167

2025 Cimetiere Modification du Reglement

2025 annule et remplace CIMETIERE MODIFICATION DU REGLEMENT

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
162

2025 Attribution des Marches pour les Contrats Dassurances

168

2025 annule et remplace APPROBATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX 2026 SUR LES BATIMENTS COMMUNAUX ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

168

2025 Approbation du Programme de Travaux 2026 sur les Batiments Communaux et Demandes de Subventions

Numérique 3 délibérations
165

2025 Convention pour un Audit du Systeme Informatique par la Cellule Presansce et Obc

165

2025 annule et remplace CONVENTION AUDIT SYSYTEME INFORMATIQUE PRESANSCE ET OBC

165

2025 Convention pour un Audit du Sysyteme Informatique par la Cellule Presansce et Obc

Sécurité 2 délibérations
161

2025 annule et remplace ANNULATION DE LA DELIBERATION 148-20258 ADHESION GROUPEMENTACHAT ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES CDG56

161

2025 Annulation de la Deliberation 148 — 20258 Adhesion Groupementachat Assurance Risques Statutaires Cdg56

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