13 novembre 2025
13
délibérations
9
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
2025 Approbation du PV du 30-09-25
2025 Decisions Prises par Delegation
2025 Bp Location Decision Modificative N°1
2025 Bp Assainissement — Modalites dAmortissement
2025 Remboursement de Frais A un Agent Non Titulaire
2025 Vente de Biens Mobilier
2025 Modification du Reglement Interieur Concernant les Rtt - Reporté
2025 Modification de la Charte du Conseil Municipal des Jeunes (cmj)
2025 Approbation de la Modification des Statuts de Morbihan Energies
2025 Subvention A l'Association des Anciens Combattants
202152 — 2025 Fixation du Coefficient de Modulation Redevance de Performance Assainissement
2025 Cession d'Un Terrain A une Entreprise
2025 Adhesion au Groupement Cdg56 pour Contrat Assurance Risques Statutaires
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