Conseil municipal du 2025-02-13

20 — 2025 Remboursement des frais réels et mandats spéciaux des élus

08 — 2025 approbation du PV 13-02-25

complément règlement PA les Fontenelles

complément numérotage PA les fontenelles

11 — 2025 Dénomination voie Place de la Forge

20 — 2025 Remboursement des frais réels et mandats spéciaux des élus

21 — 2025 Remboursement des frais réels des agents

24 — 2025 Renouvellement adhésion Dephy

25 — 2025 Modification du règlement des locations des salles communales

27 — 2025 Signalétique - Création d'un groupe de travail

09 — 2025 Complément approbation du règlement du parc artisanal des fontenelles

09 — 2025 approbation du règlement du parc artisanal des fontenelles

14 — 2025 Modification du nom du propriétaire de la parcelle ZR 0039

15 — 2025 Elagage d'arbre sur l'Espace Public

16 — 2025 Coupes et Travaux programme ONF 2025

17 — 2025 Bilan technique de la SAUR avec les industriels et remplacement du débitmètre

17 — 2025 Bilan technique de la SAUR avec les industriels et remplacement du débitmètre

22 — 2025 Modification de la délibération n°156-2024 afférente à louverture des crédits dinvestissement en 2025

18 — 2025 Sécurisation de l'ALSH, de l'école et du restaurant scolaire- DETR

19 — 2025 Projet acquisition de locaux et aménagement de cabinets dentaires - DETR

23 — 2025 Décisions prises par délégation

12 — 2025 Fixation du prix de cession des chemins d'exploitations

13 — 2025 ANNULE ET REMPLACE MS3 modalité de mise à disposition du public

13 — 2025 MS3 modalité de mise à disposition du public

26 — 2025 convention de passage au profit de l'association France en courant