13 février 2025

2025 Remboursement des frais réels et mandats spéciaux des élus

2025 approbation du PV 13-02-25

Complément règlement PA les Fontenelles

2025 Complément approbation du règlement du parc artisanal des fontenelles

2025 approbation du règlement du parc artisanal des fontenelles

Complément numérotage PA les fontenelles

2025 Dénomination voie Place de la Forge

2025 Remboursement des frais réels et mandats spéciaux des élus

2025 Remboursement des frais réels des agents

2025 Renouvellement adhésion Dephy

2025 Modification du règlement des locations des salles communales

2025 Signalétique — Création d'un groupe de travail

2025 Modification de la délibération n°156-2024 afférente à louverture des crédits d'investissement en 2025

2025 Sécurisation de lALSH, de l'école et du restaurant scolaire- DETR

2025 Projet acquisition de locaux et aménagement de cabinets dentaires - DETR

2025 Décisions prises par délégation

2025 Fixation du prix de cession des chemins d'exploitations

2025 ANNULE ET REMPLACE MS3 modalité de mise à disposition du public

2025 MS3 modalité de mise à disposition du public

2025 Modification du nom du propriétaire de la parcelle ZR 0039

2025 Elagage d'arbre sur lEspace Public

2025 Coupes et Travaux programme ONF 2025

2025 Bilan technique de la SAUR avec les industriels et remplacement du débitmètre

2025 Bilan technique de la SAUR avec les industriels et remplacement du débitmètre

2025 convention de passage au profit de l'association France en courant