Conseil municipal du 2025-07-02

Pleucadeuc 2 juillet 2025 29 délibérations
Document source

29

délibérations

7

Ressources humaines

5

Autres decisions

5

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

29 délibérations - 100-2025 RESSOURCES HUMAINES CONVENTION AVEC LE CDG 56 POUR LES MISSIONS D'ACFI - 111-2025 DIVERS - JEUX DE LANVAUX - REVERSEMENT DES FONDS RECOLTES AUX ASSOCIATIONS - 110-2025 EDUCATION -JEUNESSE LE PRIX DES KORRIGANS - COMPL 160-2025 - 110-2025 EDUCATION -JEUNESSE LE PRIX DES KORRIGANS - 109-2025 INTERCOMMUNALITÉ RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR LE POSTE DE MANAGER DE COMMERCE - 108-2025 INTERCOMMUNALITÉ CONVENTION MAINTENANCE DE LECLAIRAGE PUBLIC DU P.A. LES FONTENELLES - 107-2025 INTERCOMMUNALITÉ COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 106-2025 URBANSIME MODIFICATION DU REGLEMENT DU PARC ARTISANAL LES FONTENELLES - 105-2025 URBANSIME CARTOGRAPHIE PREFECTORALE DES ZAENR - 103-2025 URBANISME APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE - 102-2025 RESSOURCES HUMAINES MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - 101-2025 RESSOURCES HUMAINES CONVENTION AVEC LE CDG 56 POUR LE DISPOSITIF DE SIGNALEMENT VIOLENCES - 100-2025 RESSOURCES HUMAINES CONVENTION AVEC LE CDG 56 POUR LES MISSIONS D'ACFI - 99-2025 RESSOURCES HUMAINES MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL - 98-2025 RESSOURCES HUMAINES APPROBATION DU DOCUMENT UNIQUE DEVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS - 97-2025 RESSOURCES HUMAINES APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL - 96-2025 FINANCES DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROGRAMME VOIRIE HORS AGGLOMERATION et AGGLOMERATION - 95-2025 FINANCES DEMANDE DE SUBVENTION POUR LENTRETIEN DU CHEMIN DE SAINT-MARC - 94-2025 FINANCES EMPRUNT AUPRES DU CREDIT MUTUEL DE BRETAGNE

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (29)

👥 Ressources humaines 7 délibérations
97

97 — 2025 RESSOURCES HUMAINES APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL

98

98 — 2025 RESSOURCES HUMAINES APPROBATION DU DOCUMENT UNIQUE DEVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

99

99 — 2025 RESSOURCES HUMAINES MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL

100

100 — 2025 RESSOURCES HUMAINES CONVENTION AVEC LE CDG 56 POUR LES MISSIONS D'ACFI

101

101 — 2025 RESSOURCES HUMAINES CONVENTION AVEC LE CDG 56 POUR LE DISPOSITIF DE SIGNALEMENT VIOLENCES

102

102 — 2025 RESSOURCES HUMAINES MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

1002025

100 — 2025 RESSOURCES HUMAINES CONVENTION AVEC LE CDG 56 POUR LES MISSIONS D'ACFI

📄 Autres decisions 5 délibérations
87

87 — 2025 approbation du PV 19-05-2025

107

107 — 2025 INTERCOMMUNALITÉ COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

108

108 — 2025 INTERCOMMUNALITÉ CONVENTION MAINTENANCE DE LECLAIRAGE PUBLIC DU P.A. LES FONTENELLES

109

109 — 2025 INTERCOMMUNALITÉ RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR LE POSTE DE MANAGER DE COMMERCE

1062025

COMPL 160-2025

💶 Finances & Budget 5 délibérations
88

88 — 2025 finances - décisions prises par délégation

93

93 — 2025 FINANCES AVENANT AVEC LE PRESTATAIRE DE LIVRAISON DE REPAS CHAUD AU RESTAURANT SCOLAIRE

94

94 — 2025 FINANCES EMPRUNT AUPRES DU CREDIT MUTUEL DE BRETAGNE

95

95 — 2025 FINANCES DEMANDE DE SUBVENTION POUR LENTRETIEN DU CHEMIN DE SAINT-MARC

96

96 — 2025 FINANCES DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROGRAMME VOIRIE HORS AGGLOMERATION et AGGLOMERATION

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
89

89 — 2025 finances - MODIFICATIONS DU PRIX DACQUISITION DES CABINETS DENTAIRES

103

103 — 2025 URBANISME APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE

105

105 — 2025 URBANSIME CARTOGRAPHIE PREFECTORALE DES ZAENR

1032025

103 — 2025 URBANISME APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
90

90 — 2025 FINANCES MODIFICATIONS DU LOYER DES CABINETS DENTAIRES

91

91 — 2025 FINANCES NOUVEAU BAIL AU 6 AVENUE DE PARIS POUR UNE ERGOTHERAPEUTE

92

92 — 2025 FINANCES MODIFICATION DU BAIL DE Mme TEMANS

106

106 — 2025 URBANSIME MODIFICATION DU REGLEMENT DU PARC ARTISANAL LES FONTENELLES

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
110

110 — 2025 EDUCATION -JEUNESSE LE PRIX DES KORRIGANS

1102025

110 — 2025 EDUCATION -JEUNESSE LE PRIX DES KORRIGANS

🌱 Environnement 1 délibération
104

104 — 2025 URBANSIME REVSION DU SAGE VILAINE

🤝 Vie associative 1 délibération
111

111 — 2025 DIVERS - JEUX DE LANVAUX - REVERSEMENT DES FONDS RECOLTES AUX ASSOCIATIONS

WEB megalis:2025:20613:2025-07-02
Ouvrir →

📬 Suivre Pleucadeuc

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.