CM

2 juillet 2025

Pleucadeuc 29 délibérations

29

délibérations

7

Ressources humaines

5

Autres decisions

5

Finances & Budget

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Délibérations (29)

Ressources humaines 7 délibérations
97

2025 Ressources Humaines Approbation du Reglement Interieur du Personnel

98

2025 Ressources Humaines Approbation du Document Unique Devaluation des Risques Professionnels

99

2025 Ressources Humaines Mise en Place du Teletravail

100

2025 Ressources Humaines Convention avec le Cdg 56 pour les Missions dAcfi

101

2025 Ressources Humaines Convention avec le Cdg 56 pour le Dispositif de Signalement Violences

102

2025 Ressources Humaines Modification du Tableau des Effectifs

2025 Ressources Humaines Convention avec le Cdg 56 pour les Missions dAcfi

Autres decisions 5 délibérations
87

2025 approbation du PV 19-05-2025

107

2025 Intercommunalité Composition du Conseil Communautaire

108

2025 Intercommunalité Convention Maintenance de Leclairage Public du P.a. les Fontenelles

109

2025 Intercommunalité Renouvellement de la Convention pour le Poste de Manager de Commerce

Compl 160-2025

Finances & Budget 5 délibérations
88

2025 finances — décisions prises par délégation

93

2025 Finances Avenant avec le Prestataire de Livraison de Repas Chaud au Restaurant Scolaire

94

2025 Finances Emprunt Aupres du Credit Mutuel de Bretagne

95

2025 Finances Demande de Subvention pour L'entretien du Chemin de Saint-Marc

96

2025 FINANCES DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROGRAMME VOIRIE HORS AGGLOMERATION et AGGLOMERATION

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
89

2025 finances — MODIFICATIONS DU PRIX DACQUISITION DES CABINETS DENTAIRES

103

2025 Urbanisme Approbation de la Modification Simplifiee

105

2025 Urbansime Cartographie Prefectorale des Zaenr

2025 Urbanisme Approbation de la Modification Simplifiee

Culture & Patrimoine 4 délibérations
90

2025 Finances Modifications du Loyer des Cabinets Dentaires

91

2025 Finances Nouveau Bail au 6 Avenue de Paris pour une Ergotherapeute

92

2025 FINANCES MODIFICATION DU BAIL DE Mme TEMANS

106

2025 Urbansime Modification du Reglement du Parc Artisanal les Fontenelles

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
110

2025 Education — Jeunesse le Prix des Korrigans

2025 Education — Jeunesse le Prix des Korrigans

Environnement 1 délibération
104

2025 Urbansime Revsion du Sage Vilaine

Vie associative 1 délibération
111

2025 Divers — Jeux de Lanvaux - Reversement des Fonds Recoltes aux Associations

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