CM

7 novembre 2024

Pleucadeuc 27 délibérations

27

délibérations

14

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

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Délibérations (27)

Autres decisions 14 délibérations
127

2024 Approbation du PV 19-09-2024

131

2024 Membres de la commission de controle des listes électorales

132

2024 Membres de la CCID

134

2024 Consultation fournisseur de fibre

135

2024 Réalisation de 3 cabinets dentaires - modification de la surface et du montant de l achat

137

2024 Opération Aiguillon — avenue du Général de Gaulle

137

2024 Opération Aiguillon — avenue du Général de Gaulle

138

2024 opération Morbihan Habitat — échange FORTIN /COMMUNE

138

2024 opération Morbihan Habitat — échange FORTIN /COMMUNE

142

2024 Participation de la commune au COSI

143

2024 Participation obligatoire de lemployeur à la cotisation prévoyance

148

2024 remboursement facture maintenance maison du puits (restaurant)

149

2024 Changement du nom du domaine

2024 Participation de la commune au COSI

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
128

2024 Acquisition d'une parcelle (ZL67)

129

2024 Désaffection et déclassement de parcelles en centre bourg

136

2024 Réalisation d'un local commercial — logements place A. de Bretagne

Ressources humaines 3 délibérations
143

2024 Participation obligatoire de lemployeur à la cotisation prévoyance

145

2024 Indemnités de gardiennage de l'église

2024 Modification de la délibération 106-2024 tableau des effectifs

Finances & Budget 2 délibérations
139

2024 Opération Morbihan Habitat — subvention au titre du PLH

147

2024 Décisions prises par délégation

Environnement 2 délibérations
144

2024 Modification de la délibération 106-2024 tableau des effectifs

146

2024 Fixation du loyer d'un nouveau porfessionnel av. de Paris à finir

Numérique 1 délibération
133

2024 Consultation maintenance informatique et location photocopieur

Enfance & Jeunesse 1 délibération
140

2024 Médiathèque — Renouvellement convention avec la crèche AR VUGALE

Éducation 1 délibération
141

2024 Médiathèque — Renouvellement convention avec l'école St-Joseph

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