19 septembre 2024

2024 décisions prises par délégation

Annule et remplace 112 — 2024 erreur matérielle

2024 ZFRR — modification du zonage et impact sur la fiscalité

2024 Budget principal - DM N°2

2024 Budget assainissement - DM N°1

2024 Budget location — BP affectation du résultat

2024 Attribution d'une subvention à l'école Sainte-Jeanne dArc

2024 Tarif redevance assainissement

2024 Participation au financement de lassainissement collectif

2024Approbation du PV du 10-10-24

2024 création d'un poste dadjoint supplémentaire

2024 Indemnités de fonction

Annule et remplace 113 — 2024 erreur matérielle

Annule et remplace 119 — 2024 erreur matérielle

2024 Liaison douce - DETR

2024 Mise à jour des horaires de léclairage public

2024 Programme Morbihan Habitat

2024 Travaux local commercial 2 rue Duguesclin

2024 Election d'un adjoint supplémentaire

2024 117 — 2024 Renouvellement de ladhésion au groupement dachat pour la fourniture d'énergies

2024 Création d'un cheminement doux entre la rue St-Julien - le parking communal-av de Paris

2024 convention poteaux incendie SAUR