Conseil municipal du 2024-11-07

Pleucadeuc 7 novembre 2024 27 délibérations
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27

délibérations

16

Autres decisions

5

Environnement

1

Numérique

Résumé

Synthèse

27 délibérations - 143-2024 Participation obligatoire de l'employeur à la cotisation prévoyance - 144-2024 Modification de la délibération 106-2024 tableau des effectifs - 142-2024 Participation de la commune au COSI - 149-2024 Changement du nom du domaine - 147-2024 Décisions prises par délégation - 144-2024 Modification de la délibération 106-2024 tableau des effectifs - 148-2024 remboursement facture maintenance maison du puits (restaurant) - 146-2024 Fixation du loyer d'un nouveau porfessionnel av. de Paris à finir - 145-2024 Indemnités de gardiennage de l'église - 143-2024 Participation obligatoire de l'employeur à la cotisation prévoyance - 142-2024 Participation de la commune au COSI - 141-2024 Médiathèque - Renouvellement convention avec l'école St-Joseph - 139-2024 Opération Morbihan Habitat - subvention au titre du PLH - 140-2024 Médiathèque - Renouvellement convention avec la crèche AR VUGALE - 136-2024 Réalisation d'un local commercial - logements place A. de Bretagne - 135-2024 Réalisation de 3 cabinets dentaires - modification de la surface et du montant de l achat - 134-2024 Consultation fournisseur de fibre - 133-2024 Consultation maintenance informatique et location photocopieur - 132-2024 Membres de la CCID - 131-2024 Membres de la commission de controle des listes électorales

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Délibérations (27)

📄 Autres decisions 16 délibérations
127

127 — 2024 Approbation du PV 19-09-2024

131

131 — 2024 Membres de la commission de controle des listes électorales

132

132 — 2024 Membres de la CCID

134

134 — 2024 Consultation fournisseur de fibre

135

135 — 2024 Réalisation de 3 cabinets dentaires - modification de la surface et du montant de l achat

137

137 — 2024 Opération Aiguillon - avenue du Général de Gaulle

137

137 — 2024 Opération Aiguillon - avenue du Général de Gaulle

138

138 — 2024 opération Morbihan Habitat- échange FORTIN /COMMUNE

138

138 — 2024 opération Morbihan Habitat- échange FORTIN /COMMUNE

142

142 — 2024 Participation de la commune au COSI

143

143 — 2024 Participation obligatoire de l'employeur à la cotisation prévoyance

143

143 — 2024 Participation obligatoire de l'employeur à la cotisation prévoyance

145

145 — 2024 Indemnités de gardiennage de l'église

148

148 — 2024 remboursement facture maintenance maison du puits (restaurant)

149

149 — 2024 Changement du nom du domaine

1422024

142 — 2024 Participation de la commune au COSI

🌱 Environnement 5 délibérations
128

128 — 2024 Acquisition d'une parcelle (ZL67)

129

129 — 2024 Désaffection et déclassement de parcelles en centre bourg

144

144 — 2024 Modification de la délibération 106-2024 tableau des effectifs

146

146 — 2024 Fixation du loyer d'un nouveau porfessionnel av. de Paris à finir

1442024

144 — 2024 Modification de la délibération 106-2024 tableau des effectifs

💻 Numérique 1 délibération
133

133 — 2024 Consultation maintenance informatique et location photocopieur

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
136

136 — 2024 Réalisation d'un local commercial - logements place A. de Bretagne

💶 Finances & Budget 1 délibération
139

139 — 2024 Opération Morbihan Habitat - subvention au titre du PLH

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
140

140 — 2024 Médiathèque - Renouvellement convention avec la crèche AR VUGALE

🎓 Éducation 1 délibération
141

141 — 2024 Médiathèque - Renouvellement convention avec l'école St-Joseph

🏛️ Administration 1 délibération
147

147 — 2024 Décisions prises par délégation

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