Conseil municipal du 2024-11-07
27
délibérations
16
Autres decisions
5
Environnement
1
Numérique
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (27)
127 — 2024 Approbation du PV 19-09-2024
131 — 2024 Membres de la commission de controle des listes électorales
132 — 2024 Membres de la CCID
134 — 2024 Consultation fournisseur de fibre
135 — 2024 Réalisation de 3 cabinets dentaires - modification de la surface et du montant de l achat
137 — 2024 Opération Aiguillon - avenue du Général de Gaulle
137 — 2024 Opération Aiguillon - avenue du Général de Gaulle
138 — 2024 opération Morbihan Habitat- échange FORTIN /COMMUNE
138 — 2024 opération Morbihan Habitat- échange FORTIN /COMMUNE
142 — 2024 Participation de la commune au COSI
143 — 2024 Participation obligatoire de l'employeur à la cotisation prévoyance
143 — 2024 Participation obligatoire de l'employeur à la cotisation prévoyance
145 — 2024 Indemnités de gardiennage de l'église
148 — 2024 remboursement facture maintenance maison du puits (restaurant)
149 — 2024 Changement du nom du domaine
142 — 2024 Participation de la commune au COSI
128 — 2024 Acquisition d'une parcelle (ZL67)
129 — 2024 Désaffection et déclassement de parcelles en centre bourg
144 — 2024 Modification de la délibération 106-2024 tableau des effectifs
146 — 2024 Fixation du loyer d'un nouveau porfessionnel av. de Paris à finir
144 — 2024 Modification de la délibération 106-2024 tableau des effectifs
133 — 2024 Consultation maintenance informatique et location photocopieur
136 — 2024 Réalisation d'un local commercial - logements place A. de Bretagne
139 — 2024 Opération Morbihan Habitat - subvention au titre du PLH
140 — 2024 Médiathèque - Renouvellement convention avec la crèche AR VUGALE
141 — 2024 Médiathèque - Renouvellement convention avec l'école St-Joseph
147 — 2024 Décisions prises par délégation
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