CM

7 novembre 2024

Pleucadeuc 27 délibérations

27

délibérations

16

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

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Délibérations (27)

Autres decisions 16 délibérations
127

2024 Approbation du PV 19-09-2024

131

2024 Membres de la commission de controle des listes électorales

132

2024 Membres de la CCID

134

2024 Consultation fournisseur de fibre

135

2024 Réalisation de 3 cabinets dentaires - modification de la surface et du montant de l achat

137

2024 Opération Aiguillon — avenue du Général de Gaulle

137

2024 Opération Aiguillon — avenue du Général de Gaulle

138

2024 opération Morbihan Habitat — échange FORTIN /COMMUNE

138

2024 opération Morbihan Habitat — échange FORTIN /COMMUNE

142

2024 Participation de la commune au COSI

143

2024 Participation obligatoire de lemployeur à la cotisation prévoyance

143

2024 Participation obligatoire de lemployeur à la cotisation prévoyance

145

2024 Indemnités de gardiennage de l'église

148

2024 remboursement facture maintenance maison du puits (restaurant)

149

2024 Changement du nom du domaine

2024 Participation de la commune au COSI

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
128

2024 Acquisition d'une parcelle (ZL67)

129

2024 Désaffection et déclassement de parcelles en centre bourg

136

2024 Réalisation d'un local commercial — logements place A. de Bretagne

Environnement 3 délibérations
144

2024 Modification de la délibération 106-2024 tableau des effectifs

146

2024 Fixation du loyer d'un nouveau porfessionnel av. de Paris à finir

2024 Modification de la délibération 106-2024 tableau des effectifs

Numérique 1 délibération
133

2024 Consultation maintenance informatique et location photocopieur

Finances & Budget 1 délibération
139

2024 Opération Morbihan Habitat — subvention au titre du PLH

Enfance & Jeunesse 1 délibération
140

2024 Médiathèque — Renouvellement convention avec la crèche AR VUGALE

Éducation 1 délibération
141

2024 Médiathèque — Renouvellement convention avec l'école St-Joseph

Administration 1 délibération
147

2024 Décisions prises par délégation

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