7 novembre 2024
27
délibérations
16
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
2024 Approbation du PV 19-09-2024
2024 Membres de la commission de controle des listes électorales
2024 Membres de la CCID
2024 Consultation fournisseur de fibre
2024 Réalisation de 3 cabinets dentaires - modification de la surface et du montant de l achat
2024 Opération Aiguillon — avenue du Général de Gaulle
2024 Opération Aiguillon — avenue du Général de Gaulle
2024 opération Morbihan Habitat — échange FORTIN /COMMUNE
2024 opération Morbihan Habitat — échange FORTIN /COMMUNE
2024 Participation de la commune au COSI
2024 Participation obligatoire de lemployeur à la cotisation prévoyance
2024 Participation obligatoire de lemployeur à la cotisation prévoyance
2024 Indemnités de gardiennage de l'église
2024 remboursement facture maintenance maison du puits (restaurant)
2024 Changement du nom du domaine
2024 Participation de la commune au COSI
2024 Acquisition d'une parcelle (ZL67)
2024 Désaffection et déclassement de parcelles en centre bourg
2024 Réalisation d'un local commercial — logements place A. de Bretagne
2024 Modification de la délibération 106-2024 tableau des effectifs
2024 Fixation du loyer d'un nouveau porfessionnel av. de Paris à finir
2024 Modification de la délibération 106-2024 tableau des effectifs
2024 Consultation maintenance informatique et location photocopieur
2024 Opération Morbihan Habitat — subvention au titre du PLH
2024 Médiathèque — Renouvellement convention avec la crèche AR VUGALE
2024 Médiathèque — Renouvellement convention avec l'école St-Joseph
2024 Décisions prises par délégation
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