CM

19 septembre 2024

Pleucadeuc 22 délibérations

22

délibérations

9

Autres decisions

7

Finances & Budget

2

Administration

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Délibérations (22)

Autres decisions 9 délibérations
107

2024Approbation du PV du 10-10-24

108

2024 création d'un poste dadjoint supplémentaire

110

2024 Indemnités de fonction

112

Annule et remplace 112 — 2024 erreur matérielle

113

Annule et remplace 113 — 2024 erreur matérielle

119

Annule et remplace 119 — 2024 erreur matérielle

120

2024 Programme Morbihan Habitat

123

2024 Liaison douce - DETR

126

2024 Mise à jour des horaires de léclairage public

Finances & Budget 7 délibérations
112

2024 ZFRR — modification du zonage et impact sur la fiscalité

113

2024 Budget principal - DM N°2

114

2024 Budget assainissement - DM N°1

115

2024 Budget location — BP affectation du résultat

116

2024 Attribution d'une subvention à l'école Sainte-Jeanne dArc

118

2024 Tarif redevance assainissement

119

2024 Participation au financement de lassainissement collectif

Administration 2 délibérations
109

2024 Election d'un adjoint supplémentaire

111

2024 décisions prises par délégation

Environnement 1 délibération
117

2024 117 — 2024 Renouvellement de ladhésion au groupement dachat pour la fourniture d'énergies

Urbanisme & Travaux 1 délibération
121

2024 Travaux local commercial 2 rue Duguesclin

Transport & Mobilité 1 délibération
122

2024 Création d'un cheminement doux entre la rue St-Julien - le parking communal-av de Paris

Sécurité 1 délibération
125

2024 convention poteaux incendie SAUR

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