Conseil municipal du 2024-09-19

Pleucadeuc 19 septembre 2024 22 délibérations
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22

délibérations

9

Autres decisions

7

Finances & Budget

2

Administration

Résumé

Synthèse

22 délibérations - annule et remplace 113-2024 erreur matérielle - annule et remplace 119-2024 erreur matérielle - annule et remplace 112-2024 erreur matérielle - 126-2024 Mise à jour des horaires de l'éclairage public - 125-2024 convention poteaux incendie SAUR - 123-2024 Liaison douce - DETR - 122-2024 Création d'un cheminement doux entre la rue St-Julien - le parking communal-av de Paris - 121-2024 Travaux local commercial 2 rue Duguesclin - 120-2024 Programme Morbihan Habitat - 119-2024 Participation au financement de l'assainissement collectif - 118-2024 Tarif redevance assainissement - 117-2024 117-2024 Renouvellement de l'adhésion au groupement d'achat pour la fourniture d'énergies - 116-2024 Attribution d'une subvention à l'école Sainte-Jeanne d'Arc - 115-2024 Budget location - BP affectation du résultat - 114-2024 Budget assainissement - DM N°1 - 113-2024 Budget principal - DM N°2 - 112-2024 ZFRR - modification du zonage et impact sur la fiscalité - 107-2024Approbation du PV du 10-10-24 - 111-2024 décisions prises par délégation - 110-2024 Indemnités de fonction

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Délibérations (22)

📄 Autres decisions 9 délibérations
107

107 — 2024Approbation du PV du 10-10-24

108

108 — 2024 création d'un poste d'adjoint supplémentaire

110

110 — 2024 Indemnités de fonction

112

annule et remplace 112 — 2024 erreur matérielle

113

annule et remplace 113 — 2024 erreur matérielle

119

annule et remplace 119 — 2024 erreur matérielle

120

120 — 2024 Programme Morbihan Habitat

123

123 — 2024 Liaison douce - DETR

126

126 — 2024 Mise à jour des horaires de l'éclairage public

💶 Finances & Budget 7 délibérations
112

112 — 2024 ZFRR - modification du zonage et impact sur la fiscalité

113

113 — 2024 Budget principal - DM N°2

114

114 — 2024 Budget assainissement - DM N°1

115

115 — 2024 Budget location - BP affectation du résultat

116

116 — 2024 Attribution d'une subvention à l'école Sainte-Jeanne d'Arc

118

118 — 2024 Tarif redevance assainissement

119

119 — 2024 Participation au financement de l'assainissement collectif

🏛️ Administration 2 délibérations
109

109 — 2024 Election d'un adjoint supplémentaire

111

111 — 2024 décisions prises par délégation

🌱 Environnement 1 délibération
117

117 — 2024 117-2024 Renouvellement de l'adhésion au groupement d'achat pour la fourniture d'énergies

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
121

121 — 2024 Travaux local commercial 2 rue Duguesclin

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
122

122 — 2024 Création d'un cheminement doux entre la rue St-Julien - le parking communal-av de Paris

🛡️ Sécurité 1 délibération
125

125 — 2024 convention poteaux incendie SAUR

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