4 novembre 2025
12
délibérations
5
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Espace Delta mise à disposition gratuite de la salle au profit de la gendarmerie le 21 novembre 2025
Garantie demprunt sollicitée par la société dhabitation à loyer modéré « La Rance » pour l'acquisition de 9 logements construits par le constructeur Bwood au sein du lotissement La Charlais
Budget principal 2025 — Admissions en non-valeur / pertes sur créances irrécouvrables
Budget principal 2025 Décision Modificative N°1
Attribution d'une avance de trésorerie au CCAS de Pleurtuit
Personnel communal — création d'un emploi permanent à temps complet dagent bâtiment polyvalent
Protection sociale complémentaire volet risque santé choix du mode et du niveau de participation financière de la collectivité à compter du 1er janvier 2026
Syndicat Départemental dEnergie (SDE 35) - présentation du rapport d'activité 2024
Communauté de Communes de la Côte dEmeraude (CCCE) - présentation du rapport d'activité 2024
Acquisition de la parcelle AC64, par application du Droit de Préemption Urbain
Dénomination de bâtiments et espaces publics
Syndicat Intercommunal des Eaux de la Rive Gauche de la Rance (SIERG) - présentation du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS 2024)
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