CM

16 septembre 2025

Pleurtuit 21 délibérations

21

délibérations

8

Finances & Budget

3

Administration

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (21)

Finances & Budget 8 délibérations
2025

Participation au Congrès national de la Fédération Française des Villages et Villes sages

2025

Mandat spécial pour participer au Congrès des Maires 2025

2025

Espace delta — fixation du tarif dentrée des après-midis dansants

2025

Tremplin musical jeunes talents "Delta Live Pleurtuit" - adoption du règlement de la saison 5

2025

Attribution d'une subvention de fonctionnement de l'Association Communale de Chasse Agréée (ACCA)

2025

Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à lAmicale Laïque Pleurtuit - année 2025

2025

Garantie demprunt sollicitée par la société HLM "La Rance" pour la réhabilitation de 115 logements à lEPHAD "La Sagesse" situé rue de la Sagesse

2025

Garantie demprunt sollicitée par la société HLM "La Rance" pour la réhabilitation de 19 logements au foyer Pignatel situé rue de la Sagesse

Administration 3 délibérations
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 24 juin 2025

2025

Elections municipales 2026 — adoption de la convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale

2025

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 24 juin 2025

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Convention de servitude avec ENEDIS — parcelles communales cadastrées ZW 97située au lieu-dit Le Vau Rouaux

2025

Convention de servitude avec ENEDIS — parcelles communales cadastrées ZW 13 située au lieu-dit Le Pontbriand et ZW 236 isutée au lieu-dit le Point du Jour

2025

Désaffectation et déclassement dans le domaine privé communal du parking rue des ormeaux

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Breizh achats — convention dadhésion spécifique - marché "contrôles réglementaires"

2025

Breizh achats — convention dadhésion spécifique - marché "produits dépicerie"

2025

Société Publique Locale de construction publique d'Ille et Vilaine (SPL) - présentation du rapport d'activité 2024

Autres decisions 2 délibérations
2025

Dissolution du syndicat intercommunal d'assainissement de Pleurtuit - Le Minihic Sur Rance - Langrolay - La Richardais (SIAPLLL)

2025

Adhésion au Syndicat Intercommunal d'assainissement dénommé "Rance Emeraude Assainissement" (RÉA)

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Rapport annuel 2024 relatif à lobligation d'emploi de travailleurs handicapés

2025

Personnel communal — suppression de postes - mise à jour du tableau des effectifs

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