Conseil municipal du 2024-12-10

Tarifs municipaux 2025

Médiathèque modification du règlement intérieur

Espace Delta Organisation dun « week — end bien-être à Pleurtuit » adoption des tarifs et du règlement

Espaces Jeunes séjour ski 2025 convention de partenariat avec la ville de Beaussais-sur-mer et adhésion au centre international de séjour

Espace jeunes séjour ski 2025 vote des suppléments tarifaires et de lapplication dun acompte

Services périscolaires et extrascolaires tarifs 2025

Tarifs municipaux 2025

Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses jusquau vote des budgets primitifs 2025

Budget principal 2024 décision modificative n°4

Clôture du budget annexe « Caisse des Ecoles » et transfert des résultats de clôture de ce budget au budget principal de la commune

Construction dun nouvel ALSH — Sollicitation dune aide financière auprès de la CAF

Construction dun nouvel ALSH — Sollicitation dune aide financière auprès de lEtat au titre de la DETR et de la DSIL 2025

Construction dun nouvel ALSH — Sollicitation dune aide financière auprès de la Région dans le cadre du programme « Bien Vivre partout en Bretagne »

Suppression dun emploi permanent adoption du tableau des effectifs

Personnel communal — Fixation des modalités dexercice du travail à temps partiel

Personnel communal Régime indemnitaire des agents de la filière Police municipale - Instauration de lindemnité spéciale de fonction et dengagement (ISFE) à partir du 01/01/2025

Convention CITEO relative à la prise en charge du nettoyage des déchets abandonnés diffus (DAD)

Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire au titre de lannée 2025

ZAN — rapport triennal relatif à lartificialisation des sols

Syndicat Intercommunal dAssainissement de Pleurtuit - Le Minihic Sur Rance - Langrolay sur Rance et la Richardais (SIAPLLL) - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de service public

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 5 novembre 2024