Conseil municipal du 2024-11-05

Pleurtuit 5 novembre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

10

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Cession dune portion de la parcelle cadastrée AC n°39 - Tremplin musical jeunes talents « Delta Live Pleurtuit » - adoption du règlement de la saison 4 - Protection sociale complémentaire risque prévoyance - montant de la participation employeur à compter du 1er janvier 20 - Fonction publique : personnel communal indemnité horaire pour travail de nuit (IHTN) - Mandat spécial pour participer au Congrès des Maires 2024 - Adoption dun règlement dattribution des subventions aux associations - Budget rattaché du camping 2024 décision modificative n°1 - Budget rattaché des locations 2024 décision modificative n°1 - Budget principal 2024 décision modificative n°3 - Budget rattaché du camping : pertes sur créances irrécouvrables - Budget rattaché des mouillages : pertes sur créances irrécouvrables - Budget principal : pertes sur créances irrécouvrables - Mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) - Approbation du procès verbal du conseil municipal du 10 septembre 2024 - Communauté de Communes de la Côte dEmeraude (CCCE) Présentation du rapport dactivités 2023

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2024

Tremplin musical jeunes talents « Delta Live Pleurtuit » - adoption du règlement de la saison 4

2024

Mandat spécial pour participer au Congrès des Maires 2024

2024

Adoption dun règlement dattribution des subventions aux associations

2024

Budget rattaché du camping 2024 décision modificative n°1

2024

Budget rattaché des locations 2024 décision modificative n°1

2024

Budget principal 2024 décision modificative n°3

2024

Budget rattaché du camping : pertes sur créances irrécouvrables

2024

Budget rattaché des mouillages : pertes sur créances irrécouvrables

2024

Budget principal : pertes sur créances irrécouvrables

2024

Mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Protection sociale complémentaire risque prévoyance - montant de la participation employeur à compter du 1er janvier 2025

2024

Fonction publique : personnel communal indemnité horaire pour travail de nuit (IHTN)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Cession dune portion de la parcelle cadastrée AC n°39

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 10 septembre 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Communauté de Communes de la Côte dEmeraude (CCCE) Présentation du rapport dactivités 2023

WEB megalis:2024:13352:2024-11-05
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