5 novembre 2024
15
délibérations
10
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Tremplin musical jeunes talents « Delta Live Pleurtuit » - adoption du règlement de la saison 4
Mandat spécial pour participer au Congrès des Maires 2024
Adoption d'un règlement dattribution des subventions aux associations
Budget rattaché du camping 2024 décision modificative n°1
Budget rattaché des locations 2024 décision modificative n°1
Budget principal 2024 décision modificative n°3
Budget rattaché du camping : pertes sur créances irrécouvrables
Budget rattaché des mouillages : pertes sur créances irrécouvrables
Budget principal : pertes sur créances irrécouvrables
Mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)
Protection sociale complémentaire risque prévoyance - montant de la participation employeur à compter du 1er janvier 2025
Fonction publique : personnel communal indemnité horaire pour travail de nuit (IHTN)
Cession d'une portion de la parcelle cadastrée AC n°39
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 10 septembre 2024
Communauté de Communes de la Côte dEmeraude (CCCE) Présentation du rapport d'activités 2023
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