Conseil municipal du 2024-04-09

Pleurtuit 9 avril 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

19

Finances & Budget

2

Sécurité

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

23 délibérations - BUDGET PRINCIPAL - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ET AFFECTATION DES RESULTATS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2024 - BUDGET RATTACHE DES MOUILLAGES - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET RATTACHE DU CAMPING DE L'ESTUAIRE - BUDGET PRIMITIF 2024 - ALSH - MINI-CAMPS ETE 2024 - VOTE DES SUPPLEMENTS TARIFAIRES - ESPACE JEUNES - SORTIES ETE 2024 - VOTE DES SUPPLEMENTS TARIFAIRES - ESPACE DELTA - SAISON CULTURELLE - TARIF DE LOCATION DE LA SALLE APPLIQUE AUX PRODUCTEURS PROFESSIONNELS - VERGER DE L'ECOLE ELEMENTAIRE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE D'EMERAUDE ET LA C - BUDGET RATTACHE DES LOCATIONS - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL - MISE A JOUR DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AC/CP) - BUDGET PRINCIPAL - FISCALITE LOCALE - TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2024 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A CARACTERE SOCIAL A L'OGEC - ANNEE 2024 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2024 - BUDGET RATTACHE DU CAMPING DE L'ESTUAIRE - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ET AFFECTATION DES RESULTATS - BUDGET RATTACHE DES LOCATIONS - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ET AFFECTATION DES RESULTATS - BUDGET RATTACHE DES MOUILLAGES - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ET AFFECTATION DES RESULTATS - BUDGET PRINCIPAL - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ET AFFECTATION DES RESULTATS - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS RATTACHES - COMPTES DE GESTION DE L'EXERCICE 2023 - CCCE - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTES DE COMMUNES DE LA COTE D'EMERAUDE

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 19 délibérations
2024

BUDGET PRINCIPAL — COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ET AFFECTATION DES RESULTATS

2024

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2024

2024

BUDGET RATTACHE DES MOUILLAGES — BUDGET PRIMITIF 2024

2024

BUDGET RATTACHE DU CAMPING DE L'ESTUAIRE - BUDGET PRIMITIF 2024

2024

ALSH — MINI-CAMPS ETE 2024 - VOTE DES SUPPLEMENTS TARIFAIRES

2024

ESPACE JEUNES — SORTIES ETE 2024 - VOTE DES SUPPLEMENTS TARIFAIRES

2024

ESPACE DELTA — SAISON CULTURELLE - TARIF DE LOCATION DE LA SALLE APPLIQUE AUX PRODUCTEURS PROFESSIONNELS

2024

VERGER DE L'ECOLE ELEMENTAIRE — CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE D'EMERAUDE ET LA COMMUNE DE PLEURTUIT

2024

BUDGET RATTACHE DES LOCATIONS — BUDGET PRIMITIF 2024

2024

BUDGET PRINCIPAL — BUDGET PRIMITIF 2024

2024

BUDGET PRINCIPAL — MISE A JOUR DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AC/CP)

2024

BUDGET PRINCIPAL — FISCALITE LOCALE - TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2024

2024

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A CARACTERE SOCIAL A L'OGEC - ANNEE 2024

2024

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2024

2024

BUDGET RATTACHE DU CAMPING DE L'ESTUAIRE - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ET AFFECTATION DES RESULTATS

2024

BUDGET RATTACHE DES LOCATIONS — COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ET AFFECTATION DES RESULTATS

2024

BUDGET RATTACHE DES MOUILLAGES — COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ET AFFECTATION DES RESULTATS

2024

BUDGET PRINCIPAL — COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ET AFFECTATION DES RESULTATS

2024

BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS RATTACHES — COMPTES DE GESTION DE L'EXERCICE 2023

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024

MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE PLEURTUIT

2024

CCCE — MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTES DE COMMUNES DE LA COTE D'EMERAUDE

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

CCCE — MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTES DE COMMUNES DE LA COTE D'EMERAUDE

🏛️ Administration 1 délibération
2024

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2024

WEB megalis:2024:13352:2024-04-09
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