Conseil municipal du 2024-12-10
21
délibérations
7
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (21)
Tarifs municipaux 2025
Espace Delta Organisation dun « week — end bien-être à Pleurtuit » adoption des tarifs et du règlement
Espace jeunes séjour ski 2025 vote des suppléments tarifaires et de lapplication dun acompte
Tarifs municipaux 2025
Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses jusquau vote des budgets primitifs 2025
Budget principal 2024 décision modificative n°4
Clôture du budget annexe « Caisse des Ecoles » et transfert des résultats de clôture de ce budget au budget principal de la commune
Médiathèque modification du règlement intérieur
Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire au titre de lannée 2025
ZAN — rapport triennal relatif à lartificialisation des sols
Syndicat Intercommunal dAssainissement de Pleurtuit - Le Minihic Sur Rance - Langrolay sur Rance et la Richardais (SIAPLLL) - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de service public
Convention CITEO relative à la prise en charge du nettoyage des déchets abandonnés diffus (DAD)
Suppression dun emploi permanent adoption du tableau des effectifs
Espaces Jeunes séjour ski 2025 convention de partenariat avec la ville de Beaussais-sur-mer et adhésion au centre international de séjour
Construction dun nouvel ALSH — Sollicitation dune aide financière auprès de la CAF
Construction dun nouvel ALSH — Sollicitation dune aide financière auprès de lEtat au titre de la DETR et de la DSIL 2025
Construction dun nouvel ALSH — Sollicitation dune aide financière auprès de la Région dans le cadre du programme « Bien Vivre partout en Bretagne »
Personnel communal — Fixation des modalités dexercice du travail à temps partiel
Personnel communal Régime indemnitaire des agents de la filière Police municipale - Instauration de lindemnité spéciale de fonction et dengagement (ISFE) à partir du 01/01/2025
Services périscolaires et extrascolaires tarifs 2025
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 5 novembre 2024
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