Conseil municipal du 2024-12-10

Pleurtuit 10 décembre 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

7

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Environnement

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Tarifs municipaux 2025 - Médiathèque modification du règlement intérieur - Espace Delta Organisation dun « week-end bien-être à Pleurtuit » adoption des tarifs et du règlement - Convention CITEO relative à la prise en charge du nettoyage des déchets abandonnés diffus (DAD) - Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire au titre de lannée 2025 - Suppression dun emploi permanent adoption du tableau des effectifs - ZAN - rapport triennal relatif à lartificialisation des sols - Personnel communal - Fixation des modalités dexercice du travail à temps partiel - Personnel communal Régime indemnitaire des agents de la filière Police municipale - Instauration de lindemnité spéciale - Espaces Jeunes séjour ski 2025 convention de partenariat avec la ville de Beaussais-sur-mer et adhésion au centre inte - Espace jeunes séjour ski 2025 vote des suppléments tarifaires et de lapplication dun acompte - Services périscolaires et extrascolaires tarifs 2025 - Tarifs municipaux 2025 - Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses jusquau vote des budgets primitifs 2025 - Budget principal 2024 décision modificative n°4 - Clôture du budget annexe « Caisse des Ecoles » et transfert des résultats de clôture de ce budget au budget principal de - Construction dun nouvel ALSH - Sollicitation dune aide financière auprès de la CAF - Syndicat Intercommunal dAssainissement de Pleurtuit - Le Minihic Sur Rance - Langrolay sur Rance et la Richardais (SIAPL - Approbation du procès verbal du conseil municipal du 5 novembre 2024 - Construction dun nouvel ALSH - Sollicitation dune aide financière auprès de lEtat au titre de la DETR et de la DSIL 2025

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

Tarifs municipaux 2025

2024

Espace Delta Organisation dun « week — end bien-être à Pleurtuit » adoption des tarifs et du règlement

2024

Espace jeunes séjour ski 2025 vote des suppléments tarifaires et de lapplication dun acompte

2024

Tarifs municipaux 2025

2024

Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses jusquau vote des budgets primitifs 2025

2024

Budget principal 2024 décision modificative n°4

2024

Clôture du budget annexe « Caisse des Ecoles » et transfert des résultats de clôture de ce budget au budget principal de la commune

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Médiathèque modification du règlement intérieur

2024

Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire au titre de lannée 2025

2024

ZAN — rapport triennal relatif à lartificialisation des sols

2024

Syndicat Intercommunal dAssainissement de Pleurtuit - Le Minihic Sur Rance - Langrolay sur Rance et la Richardais (SIAPLLL) - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de service public

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Convention CITEO relative à la prise en charge du nettoyage des déchets abandonnés diffus (DAD)

2024

Suppression dun emploi permanent adoption du tableau des effectifs

2024

Espaces Jeunes séjour ski 2025 convention de partenariat avec la ville de Beaussais-sur-mer et adhésion au centre international de séjour

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Construction dun nouvel ALSH — Sollicitation dune aide financière auprès de la CAF

2024

Construction dun nouvel ALSH — Sollicitation dune aide financière auprès de lEtat au titre de la DETR et de la DSIL 2025

2024

Construction dun nouvel ALSH — Sollicitation dune aide financière auprès de la Région dans le cadre du programme « Bien Vivre partout en Bretagne »

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Personnel communal — Fixation des modalités dexercice du travail à temps partiel

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Personnel communal Régime indemnitaire des agents de la filière Police municipale - Instauration de lindemnité spéciale de fonction et dengagement (ISFE) à partir du 01/01/2025

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Services périscolaires et extrascolaires tarifs 2025

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 5 novembre 2024

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