10 décembre 2024
21
délibérations
7
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Tarifs municipaux 2025
Espace Delta Organisation d'un « week — end bien-être à Pleurtuit » adoption des tarifs et du règlement
Espace jeunes séjour ski 2025 vote des suppléments tarifaires et de lapplication d'un acompte
Tarifs municipaux 2025
Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses jusquau vote des budgets primitifs 2025
Budget principal 2024 décision modificative n°4
Clôture du budget annexe « Caisse des Ecoles » et transfert des résultats de clôture de ce budget au budget principal de la commune
Médiathèque modification du règlement intérieur
Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire au titre de l'année 2025
ZAN — rapport triennal relatif à lartificialisation des sols
Syndicat Intercommunal dAssainissement de Pleurtuit - Le Minihic Sur Rance - Langrolay sur Rance et la Richardais (SIAPLLL) - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de service public
Convention CITEO relative à la prise en charge du nettoyage des déchets abandonnés diffus (DAD)
Suppression d'un emploi permanent adoption du tableau des effectifs
Espaces Jeunes séjour ski 2025 convention de partenariat avec la ville de Beaussais-sur-mer et adhésion au centre international de séjour
Construction d'un n'ouvel ALSH — S'ollicitation d'une aide financière auprès de la C'AF
Construction d'un n'ouvel ALSH — S'ollicitation d'une aide financière auprès de l'Etat au titre de la D'ETR et de la DSIL 2025
Construction d'un n'ouvel ALSH — S'ollicitation d'une aide financière auprès de la Région dans le c'adre du programme « Bien Vivre partout en Bretagne »
Personnel communal — Fixation des modalités d'exercice du travail à temps partiel
Personnel communal Régime indemnitaire des agents de la filière Police municipale - Instauration de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) à partir du 01/01/2025
Services périscolaires et extrascolaires tarifs 2025
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 5 novembre 2024
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