10 décembre 2024
8
délibérations
3
Environnement
2
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Installation classée : Avis sur la consulation du public pour l'extension de lélevage porcin de lEARL CLOAREC
Tarif assainissement collectif : Nouvelle redevance de performance de lAgence de leau
Etude diagnostique du système d'assainissement collectif : Assistance à maîtrise douvrage proposée par lADAC 22
Ratios davancement de grade 2025-2026
Modification du tableau des effectifs
Acquisition dilluminations de noël : Approbation du devis
Décision modificative n° 5
Autopartage : convention de copartage avec l'association Wimoov et demande de Fonds Vert
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