16 octobre 2024
14
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Renouvellement du contrat avec la SACPA (Chenil service)
Rénovation des bâtiments scolaires : Approbation de lavant-projet définitif et demandes de subvention
Acquisition — rénovation du logement 14 Place de la mairie : Demande de subvention
ADAC 22 : Devis pour la refonte de la carte et des tableaux de classement de la voirie communale
Approbation du devis de raccordement au réseau deaux pluviales au Lotissement Hent ar Pavé
Vente de la parcelle C 875 à Loch ar Coucou
Acquisition de la parcelle ZH 153 (ex EH 87d) au Lotissement Hent ar Pavé
Acquisition — rénovation du logement 14 Place d e la mairie : Demande de prêt
Décision modificative n° 3
Décision modificative n° 4
Renouvellement de la ligne de trésorerie
Taxe foncière sur le propriétés bâties : Exonération en faveur des immeubles situés en zone FRR
Avis sur la mise à jour du Plan Particulier dIntervention (PPI) de Titanobel
Avis sur lenqu^te publique pour la révision des périmètres de protection des captages dAr Polloudu
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