3 septembre 2024
9
délibérations
3
Environnement
3
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de lassainissement collectif (RPQS)
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potanle (RPQS)
Avis sur lenquête publique ; Projet de parce éolien à Gourin
France Ruralités Revitalisation (FRR) : dispositif dexonérations fiscales pour les entreprises
Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Année 2024
Décision modificative n° 2
Devis de remplacement de la commande des cloches de l'église
Tarifs cantine et accueil périscolaire pour l'année 2024/2025
Régularisation d'un délaissé de voirie à Kerrun
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