Conseil municipal du 2024-09-03

Plévin 3 septembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Environnement

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Régularisation d'un délaissé de voirie à Kerrun - Avis sur l'enquête publique ; Projet de parce éolien à Gourin - France Ruralités Revitalisation (FRR) : dispositif d'exonérations fiscales pour les entreprises - Tarifs cantine et accueil périscolaire pour l'année 2024/2025 - Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Année 2024 - Devis de remplacement de la commande des cloches de l'église - Décision modificative n° 2 - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potanle (RPQS) - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif (RPQS)

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Délibérations (9)

🌱 Environnement 3 délibérations
36

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif (RPQS)

37

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potanle (RPQS)

40

Avis sur l'enquête publique ; Projet de parce éolien à Gourin

💶 Finances & Budget 3 délibérations
39

France Ruralités Revitalisation (FRR) : dispositif d'exonérations fiscales pour les entreprises

41

Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Année 2024

43

Décision modificative n° 2

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
38

Devis de remplacement de la commande des cloches de l'église

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
42

Tarifs cantine et accueil périscolaire pour l'année 2024/2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
44

Régularisation d'un délaissé de voirie à Kerrun

WEB megalis:2024:7435:2024-09-03
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