16 octobre 2024
14
délibérations
5
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Avis sur la mise à jour du Plan Particulier dIntervention (PPI) de Titanobel
Avis sur lenqu^te publique pour la révision des périmètres de protection des captages dAr Polloudu
Renouvellement du contrat avec la SACPA (Chenil service)
Décision modificative n° 3
Décision modificative n° 4
Acquisition — rénovation du logement 14 Place de la mairie : Demande de subvention
Acquisition — rénovation du logement 14 Place d e la mairie : Demande de prêt
Vente de la parcelle C 875 à Loch ar Coucou
Acquisition de la parcelle ZH 153 (ex EH 87d) au Lotissement Hent ar Pavé
Taxe foncière sur le propriétés bâties : Exonération en faveur des immeubles situés en zone FRR
Rénovation des bâtiments scolaires : Approbation de lavant-projet définitif et demandes de subvention
Renouvellement de la ligne de trésorerie
ADAC 22 : Devis pour la refonte de la carte et des tableaux de classement de la voirie communale
Approbation du devis de raccordement au réseau deaux pluviales au Lotissement Hent ar Pavé
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