3 septembre 2024
9
délibérations
5
Autres decisions
1
Environnement
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de lassainissement collectif (RPQS)
Devis de remplacement de la commande des cloches de l'église
Avis sur lenquête publique ; Projet de parce éolien à Gourin
Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Année 2024
Décision modificative n° 2
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potanle (RPQS)
France Ruralités Revitalisation (FRR) : dispositif dexonérations fiscales pour les entreprises
Tarifs cantine et accueil périscolaire pour l'année 2024/2025
Régularisation d'un délaissé de voirie à Kerrun
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