Conseil municipal du 2025-12-02

Compte rendu de délégation — récapitulatif subventions sollicitées 2025

Compte rendu de délégation — admission en non valeur

Autorisation spéciale dépenses investissement - Budget Principal ville

Autorisation spéciale dépenses investissement - budget cuisine centrale

Tarifs 2026

Transfert éléments actif budget CCAS service petite enfance vers BP ville

Rapport d orientation budgétaire année 2026 Ville de Ploemeur

Rapport sur état et évolution dette et trésorerie

Montant redevance occupation prov domaine public RODP prov chantier travaux gaz

Montant redevance GRDF occupation domaine public RODP réseaux public

Participation ville de Ploemeur frais scolarité Ecole musique Lorient

Aide à la location — structures démontables

Aide service sécurité évènementiels organisés par associations

Politique de l habitat — octroi subvention-Morbihan habitat-rue des Ormes

Politique de l habitat — octroi subvention-Morbihan habitat Bois pin 1

Convention de portage foncier avec Lorient agglomération-15 rue de Larmor

Convention tripartite de renouvellement urbain Bois pin 1 avec Lorient agglomération et Morbihan habitat

Bois pin 1 Convention concession stationnement domaine public SCCV MK Bois pin

Bois pin 1 Convention concession stationnement domaine public SCCV Pins de l océan

Bois pin 2 Ronsard et Celtes acquisition parcelles DK 131P autorisation travaux

Rue St Maudé vente parcelles CT65 96 97

Rue St Maudé — autorisation donnée à Le Bec promotion de déposer un permis de construire sur les parcelles CT 65 96 97

Convention opérationnelle avec EPF Bretagne Etat et Lorient agglomération-avenant 5

ZAC centre bourg — rue Jean Moulin acquisition parcelles cadastrées section DC 99P 100P

Ilot hôtel de ville — vente parcelle communale CK208P

Ilot hôtel de ville — autorisation donnée à Seemo dépôt permis de construire parcelles CK 208P et espaces

Ilot hôtel de ville — déclassement anticipé dépendance domaine public

SEM Xsea approbation rapport mandataire 2024

Avis sur les dérogations repos dominical commerces détails 2026

Convention Territoriale Globale Lorient agglomération 2026-30 Approbation renouvellement convention

Approbation modification statuts syndicat départemental d énergie Morbihan

Dispositif soutien lutte des Communes EPCI lutte déchets abandonnés-convent°

Autorisation de signer les convention de partenariat avec l agence Aloen

Conditions d utilisation et d attribution des véhicules de la Ville 2026

Convention partenariat association Adapeila - Loisirs Pluriel Pays de Lorient 2026-28

Convention organisation Comm1 marché — Marché noël Ter-ville-association Commun d abord

Modification du tableau des effectifs

Avenant à la convention de partenariat avec le Comité du personnel