30 septembre 2025
29
délibérations
7
Autres decisions
5
Finances & Budget
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Transfert de C'ompetence A L'orient Agglomeration en Matiere de S'ante
Mandat Special pour la Participation de Trois Elus au Congres des Maires du 18 au 20 Novembre 2025
Mise A Jour du Plan Communal de Sauvegarde
Revision du Projet Educatif de Territoire/plan Mercredi - Periode 2025-2030
Convention de S'ervitude Enedis — Route de L'armor - Hb 003
Convention de S'ervitude Enedis — Rue Gustave Eiffel - Dc 285
Voeu du Conseil Municipal — Situation en Israel et en Palestine
Compte Rendu de Delegations D Emprunts
Aide aux Eleves Ploemeurois Scolarises en Secondaire Hors Territoire Ploemeurois
Garantie D Emprunt — le Logis Breton - Rue Olympe de Gouges
Tarifs des Ports Saison 2026
Subvention de Projet Associations Non Sportives - Annee 2025
Information Rapport D Activite 2024 Lorient Agglomeration
Transfert de la Competence Petite Enfance du CCAS vers la Ville - Remuneration des Assistantes Maternelles
Transfert de la Competence Petite Enfance du CCAS vers la Ville - Application du Regime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujetions, de l Expertise et de l Engagement Professionnel (rifsee
Transfert de la Competence Petite Enfance du CCAS vers la Ville - Taux de Vacation du Medecin Pediatre Intervenant A la Maison de la Petite Enfance
Marche de Fourniture de Carburants 2021 — 2025 - Avenant N°1 - Prolongation de Duree
Lancement de la Procedure D Appel D Offres du Marche de Fourniture de Carburants
Lancement de la Procedure D Appel D Offres du Marche de Fourniture de Maintenance Multitechnique Reglementaire
Rue Anita Conti — Desaffectation du Domaine Public
Rapport D Activite 2024 Morbihan Energie
Rapport D Activite 2024 Morbihan Energie
Creation D'une Chambre Funeraire — Rue de Cornouaille - Avis du Conseil Municipal
Creation du Conseil Local de Securite et de Prevention de la Delinquance
Convention de Partenariat Mission Locale - Assistance A la Mise en Place de Clauses D Insertion Sociales dans la C'ommande Publique
Avenant A la Convention entre la Ville et le CCAS de Ploemeur
Convention de Partenariat avec les Etablissements Scolaires du S'econd D'egre, Etablissements Medico-Educatifs Specialises
Transfert de la Competence Petite Enfance du CCAS A la Ville
Effacement de Reseaux Rue des Allies et Rue de St Bieuzy - Estimations et Autorisation de Signature des Conventions de Contribution Financiere
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