CM

30 septembre 2025

Ploemeur 29 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (29)

Autres decisions 7 délibérations

Transfert de C'ompetence A L'orient Agglomeration en Matiere de S'ante

Mandat Special pour la Participation de Trois Elus au Congres des Maires du 18 au 20 Novembre 2025

Mise A Jour du Plan Communal de Sauvegarde

Revision du Projet Educatif de Territoire/plan Mercredi - Periode 2025-2030

Convention de S'ervitude Enedis — Route de L'armor - Hb 003

Convention de S'ervitude Enedis — Rue Gustave Eiffel - Dc 285

Voeu du Conseil Municipal — Situation en Israel et en Palestine

Finances & Budget 5 délibérations

Compte Rendu de Delegations D Emprunts

Aide aux Eleves Ploemeurois Scolarises en Secondaire Hors Territoire Ploemeurois

Garantie D Emprunt — le Logis Breton - Rue Olympe de Gouges

Tarifs des Ports Saison 2026

Subvention de Projet Associations Non Sportives - Annee 2025

Ressources humaines 4 délibérations

Information Rapport D Activite 2024 Lorient Agglomeration

Transfert de la Competence Petite Enfance du CCAS vers la Ville - Remuneration des Assistantes Maternelles

Transfert de la Competence Petite Enfance du CCAS vers la Ville - Application du Regime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujetions, de l Expertise et de l Engagement Professionnel (rifsee

Transfert de la Competence Petite Enfance du CCAS vers la Ville - Taux de Vacation du Medecin Pediatre Intervenant A la Maison de la Petite Enfance

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Marche de Fourniture de Carburants 2021 — 2025 - Avenant N°1 - Prolongation de Duree

Lancement de la Procedure D Appel D Offres du Marche de Fourniture de Carburants

Lancement de la Procedure D Appel D Offres du Marche de Fourniture de Maintenance Multitechnique Reglementaire

Rue Anita Conti — Desaffectation du Domaine Public

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Rapport D Activite 2024 Morbihan Energie

Rapport D Activite 2024 Morbihan Energie

Creation D'une Chambre Funeraire — Rue de Cornouaille - Avis du Conseil Municipal

Social & Santé 3 délibérations

Creation du Conseil Local de Securite et de Prevention de la Delinquance

Convention de Partenariat Mission Locale - Assistance A la Mise en Place de Clauses D Insertion Sociales dans la C'ommande Publique

Avenant A la Convention entre la Ville et le CCAS de Ploemeur

Éducation 1 délibération

Convention de Partenariat avec les Etablissements Scolaires du S'econd D'egre, Etablissements Medico-Educatifs Specialises

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Transfert de la Competence Petite Enfance du CCAS A la Ville

Environnement 1 délibération

Effacement de Reseaux Rue des Allies et Rue de St Bieuzy - Estimations et Autorisation de Signature des Conventions de Contribution Financiere

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