Conseil municipal du 2025-09-30

MANDAT SPECIAL POUR LA PARTICIPATION DE TROIS ELUS AU CONGRES DES MAIRES DU 18 AU 20 NOVEMBRE 2025

MISE A JOUR DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

REVISION DU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE/PLAN MERCREDI - PERIODE 2025-2030

CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS — ROUTE DE LARMOR - HB 003

CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS — RUE GUSTAVE EIFFEL - DC 285

VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL — SITUATION EN ISRAEL ET EN PALESTINE

COMPTE RENDU DE DELEGATIONS D EMPRUNTS

AIDE AUX ELEVES PLOEMEUROIS SCOLARISES EN SECONDAIRE HORS TERRITOIRE PLOEMEUROIS

GARANTIE D EMPRUNT — LE LOGIS BRETON - RUE OLYMPE DE GOUGES

TARIFS DES PORTS SAISON 2026

SUBVENTION DE PROJET ASSOCIATIONS NON SPORTIVES - ANNEE 2025

INFORMATION RAPPORT D ACTIVITE 2024 LORIENT AGGLOMERATION

TRANSFERT DE LA COMPETENCE PETITE ENFANCE DU CCAS VERS LA VILLE - REMUNERATION DES ASSISTANTES MATERNELLES

TRANSFERT DE LA COMPETENCE PETITE ENFANCE DU CCAS VERS LA VILLE - APPLICATION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L EXPERTISE ET DE L ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEE

TRANSFERT DE LA COMPETENCE PETITE ENFANCE DU CCAS VERS LA VILLE - TAUX DE VACATION DU MEDECIN PEDIATRE INTERVENANT A LA MAISON DE LA PETITE ENFANCE

TRANSFERT DE COMPETENCE A LORIENT AGGLOMERATION EN MATIERE DE SANTE

CREATION DU CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

CONVENTION DE PARTENARIAT MISSION LOCALE - ASSISTANCE A LA MISE EN PLACE DE CLAUSES D INSERTION SOCIALES DANS LA COMMANDE PUBLIQUE

AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE PLOEMEUR

MARCHE DE FOURNITURE DE CARBURANTS 2021 — 2025 - AVENANT N°1 - PROLONGATION DE DUREE

LANCEMENT DE LA PROCEDURE D APPEL D OFFRES DU MARCHE DE FOURNITURE DE CARBURANTS

LANCEMENT DE LA PROCEDURE D APPEL D OFFRES DU MARCHE DE FOURNITURE DE MAINTENANCE MULTITECHNIQUE REGLEMENTAIRE

RUE ANITA CONTI — DESAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC

RAPPORT D ACTIVITE 2024 MORBIHAN ENERGIE

RAPPORT D ACTIVITE 2024 MORBIHAN ENERGIE

CREATION DUNE CHAMBRE FUNERAIRE — RUE DE CORNOUAILLE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU SECOND DEGRE, ETABLISSEMENTS MEDICO-EDUCATIFS SPECIALISES

TRANSFERT DE LA COMPETENCE PETITE ENFANCE DU CCAS A LA VILLE

EFFACEMENT DE RESEAUX RUE DES ALLIES ET RUE DE ST BIEUZY - ESTIMATIONS ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS DE CONTRIBUTION FINANCIERE