17 décembre 2024
28
délibérations
17
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Admissions en N'on — Valeur - Budget Ville
Admissions en N'on — Valeur - Budget C'uisine C'entrale
Creances Eteintes - Ville
Autorisation Speciale Depenses D Investissement - Budget Principal
Autorisation Speciale Depenses D Investissement - Budget Cuisine Centrale
Tarifs 2025
Rapport sur les Orientations Budgetaires de l Annee 2025 de la Ville de Ploemeur
Rapport sur l Etat et l Evolution de la Dette et de la Tresorerie
D'epenses Imputees au Compte 6232
Avenant A la Convention de Partenariat avec le Comite du Personnel
Participation E la Ville aux Frais D Inscription des Ploemeurois au Conservatoire de Lorient - Annee Scolaire 2024-25
Participation de la Ville aux Frais D Inscription des Ploemeurois aux Ateliers Musicaux D Amzer Nevez - Annee Scolaire 2024/2025
Convention de Partenariat avec des Etablissements Scolaires du S'econd D'egre, Etablissements Medico Educatifs Specialises et Aides aux Eleves Ploemeurois Scolarises en S'econdaire Hors Territoire Ploeme
Participation aux Depenses de Scolarite pour les Enfants de la Ville de Lorient Inscrits dans les Ecoles Publiques du 1er Degre de Ploemeur
Aide A la Location de Structures Demontables
Subvention de Fonctionnement Entraide Fusco - Annee 2024
Subvention Exceptionnelle Cyclone Chido — Croix Rouge Francaise - D'elegation Territoriale de Mayotte
Autorisation de Signature de la Convention Generale D Utilisation des Missions Facultatives du Centre de Gestion 56
Modification du Tableau des Effectifs
Modification du Regime Indemnitaire pour les Cadres D Emplois Non Eligibles au RIFSEEP
Octroi de la Protection Fonctionnelle A Ronan Loas, Maire de Ploemeur
Avis sur les Derogations au Repos Dominical en Faveur des Commerces de Detail pour l Annee 2025
Groupement de Commande Commune/ccas — Proposition de Conventionnement Global
Attribution des Marches D Assurance pour la Ville et le CCAS
Transition Energetique — Demande D un Fond de Concours au Titre du Contrat Territorial
Attribution de la Delegation de Service Public Relative A la Creation et A l Exploitation D un Reseau de Chaleur pour le Centre Ville
C'onditions D Utilisation et D Attribution des Vehicules E la Ville - Annee 2025
Aide A la Mobilite des Jeunes — Dispositif D Aide au Permis de Conduire
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