Conseil municipal du 2024-12-17

ADMISSIONS EN NON — VALEUR - BUDGET VILLE

ADMISSIONS EN NON — VALEUR - BUDGET CUISINE CENTRALE

CREANCES ETEINTES - VILLE

AUTORISATION SPECIALE DEPENSES D INVESTISSEMENT - BUDGET PRINCIPAL

AUTORISATION SPECIALE DEPENSES D INVESTISSEMENT - BUDGET CUISINE CENTRALE

TARIFS 2025

RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES DE L ANNEE 2025 DE LA VILLE DE PLOEMEUR

RAPPORT SUR L ETAT ET L EVOLUTION DE LA DETTE ET DE LA TRESORERIE

DEPENSES IMPUTEES AU COMPTE 6232

AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE DU PERSONNEL

PARTICIPATION E LA VILLE AUX FRAIS D INSCRIPTION DES PLOEMEUROIS AU CONSERVATOIRE DE LORIENT - ANNEE SCOLAIRE 2024-25

PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS D INSCRIPTION DES PLOEMEUROIS AUX ATELIERS MUSICAUX D AMZER NEVEZ - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU SECOND DEGRE, ETABLISSEMENTS MEDICO EDUCATIFS SPECIALISES ET AIDES AUX ELEVES PLOEMEUROIS SCOLARISES EN SECONDAIRE HORS TERRITOIRE PLOEME

PARTICIPATION AUX DEPENSES DE SCOLARITE POUR LES ENFANTS DE LA VILLE DE LORIENT INSCRITS DANS LES ECOLES PUBLIQUES DU 1ER DEGRE DE PLOEMEUR

AIDE A LA LOCATION DE STRUCTURES DEMONTABLES

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ENTRAIDE FUSCO - ANNEE 2024

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CYCLONE CHIDO — CROIX ROUGE FRANCAISE - DELEGATION TERRITORIALE DE MAYOTTE

AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION GENERALE D UTILISATION DES MISSIONS FACULTATIVES DU CENTRE DE GESTION 56

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE POUR LES CADRES D EMPLOIS NON ELIGIBLES AU RIFSEEP

OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A RONAN LOAS, MAIRE DE PLOEMEUR

AVIS SUR LES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL EN FAVEUR DES COMMERCES DE DETAIL POUR L ANNEE 2025

GROUPEMENT DE COMMANDE COMMUNE/CCAS — PROPOSITION DE CONVENTIONNEMENT GLOBAL

ATTRIBUTION DES MARCHES D ASSURANCE POUR LA VILLE ET LE CCAS

TRANSITION ENERGETIQUE — DEMANDE D UN FOND DE CONCOURS AU TITRE DU CONTRAT TERRITORIAL

ATTRIBUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA CREATION ET A L EXPLOITATION D UN RESEAU DE CHALEUR POUR LE CENTRE VILLE

CONDITIONS D UTILISATION ET D ATTRIBUTION DES VEHICULES E LA VILLE - ANNEE 2025

AIDE A LA MOBILITE DES JEUNES — DISPOSITIF D AIDE AU PERMIS DE CONDUIRE