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17 décembre 2024

Ploemeur 28 délibérations

28

délibérations

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Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

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Délibérations (28)

Finances & Budget 17 délibérations

Admissions en N'on — Valeur - Budget Ville

Admissions en N'on — Valeur - Budget C'uisine C'entrale

Creances Eteintes - Ville

Autorisation Speciale Depenses D Investissement - Budget Principal

Autorisation Speciale Depenses D Investissement - Budget Cuisine Centrale

Tarifs 2025

Rapport sur les Orientations Budgetaires de l Annee 2025 de la Ville de Ploemeur

Rapport sur l Etat et l Evolution de la Dette et de la Tresorerie

D'epenses Imputees au Compte 6232

Avenant A la Convention de Partenariat avec le Comite du Personnel

Participation E la Ville aux Frais D Inscription des Ploemeurois au Conservatoire de Lorient - Annee Scolaire 2024-25

Participation de la Ville aux Frais D Inscription des Ploemeurois aux Ateliers Musicaux D Amzer Nevez - Annee Scolaire 2024/2025

Convention de Partenariat avec des Etablissements Scolaires du S'econd D'egre, Etablissements Medico Educatifs Specialises et Aides aux Eleves Ploemeurois Scolarises en S'econdaire Hors Territoire Ploeme

Participation aux Depenses de Scolarite pour les Enfants de la Ville de Lorient Inscrits dans les Ecoles Publiques du 1er Degre de Ploemeur

Aide A la Location de Structures Demontables

Subvention de Fonctionnement Entraide Fusco - Annee 2024

Subvention Exceptionnelle Cyclone Chido — Croix Rouge Francaise - D'elegation Territoriale de Mayotte

Ressources humaines 3 délibérations

Autorisation de Signature de la Convention Generale D Utilisation des Missions Facultatives du Centre de Gestion 56

Modification du Tableau des Effectifs

Modification du Regime Indemnitaire pour les Cadres D Emplois Non Eligibles au RIFSEEP

Autres decisions 2 délibérations

Octroi de la Protection Fonctionnelle A Ronan Loas, Maire de Ploemeur

Avis sur les Derogations au Repos Dominical en Faveur des Commerces de Detail pour l Annee 2025

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Groupement de Commande Commune/ccas — Proposition de Conventionnement Global

Attribution des Marches D Assurance pour la Ville et le CCAS

Environnement 2 délibérations

Transition Energetique — Demande D un Fond de Concours au Titre du Contrat Territorial

Attribution de la Delegation de Service Public Relative A la Creation et A l Exploitation D un Reseau de Chaleur pour le Centre Ville

Vie associative 1 délibération

C'onditions D Utilisation et D Attribution des Vehicules E la Ville - Annee 2025

Social & Santé 1 délibération

Aide A la Mobilite des Jeunes — Dispositif D Aide au Permis de Conduire

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