Conseil municipal du 2024-06-19
24
délibérations
15
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Synthèse
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COMPTE DE GESTION 2023 — BUDGET PRINCIPAL
COMPTE DE GESTION 2023 — CUISINE CENTRALE
AFFECTATION DES RESULTATS 2023 — BUDGET PRINCIPAL
AFFECTATION DES RESULTATS 2023 — CUISINE CENTRALE
MAJORATION DE LA TAXE D HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES
TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) 2025
PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES PRIVES DU 1ER DEGRE DU TERRITOIRE SOUS CONTRAT DASSOCIATION 2024-2025
AIDE FINANCIERE FACULTATIVE AUX ECOLES DU TERRITOIRE ANNEE SCOLAIRE 2024-2025
PARTICIPATIONS FACULTATIVES AUX ECOLES PRIVEES HORS TERRITOIRE POUR L ANNEE SCOLAIRE 2024-2025 ECOLE FRANCOIS TANGUY
PARTICIPATIONS FACULTATIVES AUX ECOLES PRIVEES HORS TERRITOIRE POUR L ANNEE SCOLAIRE 2024-2025 ECOLE DIWAN
SOUTIEN A LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET AU RASED - ANNEE SCOLAIRE 2024-2025
SOUTIEN AUX ETUDES A LETRANGER — ANNEE SCOLAIRE 2024-2025
SOUTIEN A LA SCOLARISATION DENFANTS PLOEMEUROIS DANS DES STRUCTURES SPECIALISEES - 2024-2025
DISPOSITIF D AIDE AUX PROJETS DE JEUNES
SUBVENTION DE PROJET PLOEMEUR TERRE E JEUX 2024 AUX ASSOCIATIONS
POLITIQUE DE L HABITAT — VILLA OCEANE - ALLEE DE KERLOUDAN
CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS — LIEU DIT ER JARDRIN
VILLAGE DE PEN PALUD — DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC
VILLAGE DE PEN PALUD — ECHANGE DE TERRAINS
179 RUE DU VILLAGE DE KERDIRET — DESAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC
COMMUNS DE VILLAGE
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE PLOEMEUR ET L ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE PLOEMEUR ACP - ANNEE 2024
CHARTE D ENTRETIEN DES ESPACES DES COLLECTIVITES + NATURE
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