CM

17 décembre 2024

Ploemeur 28 délibérations

28

délibérations

9

Finances & Budget

7

Autres decisions

3

Environnement

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Délibérations (28)

Finances & Budget 9 délibérations

Admissions en N'on — Valeur - Budget Ville

Admissions en N'on — Valeur - Budget C'uisine C'entrale

Autorisation Speciale Depenses D Investissement - Budget Principal

Autorisation Speciale Depenses D Investissement - Budget Cuisine Centrale

Tarifs 2025

Rapport sur les Orientations Budgetaires de l Annee 2025 de la Ville de Ploemeur

Rapport sur l Etat et l Evolution de la Dette et de la Tresorerie

Subvention de Fonctionnement Entraide Fusco - Annee 2024

Subvention Exceptionnelle Cyclone Chido — Croix Rouge Francaise - D'elegation Territoriale de Mayotte

Autres decisions 7 délibérations

Octroi de la Protection Fonctionnelle A Ronan Loas, Maire de Ploemeur

Creances Eteintes - Ville

D'epenses Imputees au Compte 6232

Transition Energetique — Demande D un Fond de Concours au Titre du Contrat Territorial

Aide A la Mobilite des Jeunes — Dispositif D Aide au Permis de Conduire

Aide A la Location de Structures Demontables

Avis sur les Derogations au Repos Dominical en Faveur des Commerces de Detail pour l Annee 2025

Environnement 3 délibérations

Autorisation de Signature de la Convention Generale D Utilisation des Missions Facultatives du Centre de Gestion 56

Modification du Tableau des Effectifs

Attribution de la Delegation de Service Public Relative A la Creation et A l Exploitation D un Reseau de Chaleur pour le Centre Ville

Social & Santé 2 délibérations

Groupement de Commande Commune/ccas — Proposition de Conventionnement Global

Attribution des Marches D Assurance pour la Ville et le CCAS

Ressources humaines 2 délibérations

Avenant A la Convention de Partenariat avec le Comite du Personnel

Modification du Regime Indemnitaire pour les Cadres D Emplois Non Eligibles au RIFSEEP

Éducation 2 délibérations

Participation de la Ville aux Frais D Inscription des Ploemeurois aux Ateliers Musicaux D Amzer Nevez - Annee Scolaire 2024/2025

Convention de Partenariat avec des Etablissements Scolaires du S'econd D'egre, Etablissements Medico Educatifs Specialises et Aides aux Eleves Ploemeurois Scolarises en S'econdaire Hors Territoire Ploeme

Vie associative 1 délibération

C'onditions D Utilisation et D Attribution des Vehicules E la Ville - Annee 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération

Participation E la Ville aux Frais D Inscription des Ploemeurois au Conservatoire de Lorient - Annee Scolaire 2024-25

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Participation aux Depenses de Scolarite pour les Enfants de la Ville de Lorient Inscrits dans les Ecoles Publiques du 1er Degre de Ploemeur

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