Conseil municipal du 2024-12-17

ADMISSIONS EN NON — VALEUR - BUDGET VILLE

ADMISSIONS EN NON — VALEUR - BUDGET CUISINE CENTRALE

AUTORISATION SPECIALE DEPENSES D INVESTISSEMENT - BUDGET PRINCIPAL

AUTORISATION SPECIALE DEPENSES D INVESTISSEMENT - BUDGET CUISINE CENTRALE

TARIFS 2025

RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES DE L ANNEE 2025 DE LA VILLE DE PLOEMEUR

RAPPORT SUR L ETAT ET L EVOLUTION DE LA DETTE ET DE LA TRESORERIE

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ENTRAIDE FUSCO - ANNEE 2024

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CYCLONE CHIDO — CROIX ROUGE FRANCAISE - DELEGATION TERRITORIALE DE MAYOTTE

OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A RONAN LOAS, MAIRE DE PLOEMEUR

CREANCES ETEINTES - VILLE

DEPENSES IMPUTEES AU COMPTE 6232

TRANSITION ENERGETIQUE — DEMANDE D UN FOND DE CONCOURS AU TITRE DU CONTRAT TERRITORIAL

AIDE A LA MOBILITE DES JEUNES — DISPOSITIF D AIDE AU PERMIS DE CONDUIRE

AIDE A LA LOCATION DE STRUCTURES DEMONTABLES

AVIS SUR LES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL EN FAVEUR DES COMMERCES DE DETAIL POUR L ANNEE 2025

AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION GENERALE D UTILISATION DES MISSIONS FACULTATIVES DU CENTRE DE GESTION 56

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

ATTRIBUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA CREATION ET A L EXPLOITATION D UN RESEAU DE CHALEUR POUR LE CENTRE VILLE

GROUPEMENT DE COMMANDE COMMUNE/CCAS — PROPOSITION DE CONVENTIONNEMENT GLOBAL

ATTRIBUTION DES MARCHES D ASSURANCE POUR LA VILLE ET LE CCAS

AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE DU PERSONNEL

MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE POUR LES CADRES D EMPLOIS NON ELIGIBLES AU RIFSEEP

PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS D INSCRIPTION DES PLOEMEUROIS AUX ATELIERS MUSICAUX D AMZER NEVEZ - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU SECOND DEGRE, ETABLISSEMENTS MEDICO EDUCATIFS SPECIALISES ET AIDES AUX ELEVES PLOEMEUROIS SCOLARISES EN SECONDAIRE HORS TERRITOIRE PLOEME

CONDITIONS D UTILISATION ET D ATTRIBUTION DES VEHICULES E LA VILLE - ANNEE 2025

PARTICIPATION E LA VILLE AUX FRAIS D INSCRIPTION DES PLOEMEUROIS AU CONSERVATOIRE DE LORIENT - ANNEE SCOLAIRE 2024-25

PARTICIPATION AUX DEPENSES DE SCOLARITE POUR LES ENFANTS DE LA VILLE DE LORIENT INSCRITS DANS LES ECOLES PUBLIQUES DU 1ER DEGRE DE PLOEMEUR