17 décembre 2024
28
délibérations
9
Finances & Budget
7
Autres decisions
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Admissions en N'on — Valeur - Budget Ville
Admissions en N'on — Valeur - Budget C'uisine C'entrale
Autorisation Speciale Depenses D Investissement - Budget Principal
Autorisation Speciale Depenses D Investissement - Budget Cuisine Centrale
Tarifs 2025
Rapport sur les Orientations Budgetaires de l Annee 2025 de la Ville de Ploemeur
Rapport sur l Etat et l Evolution de la Dette et de la Tresorerie
Subvention de Fonctionnement Entraide Fusco - Annee 2024
Subvention Exceptionnelle Cyclone Chido — Croix Rouge Francaise - D'elegation Territoriale de Mayotte
Octroi de la Protection Fonctionnelle A Ronan Loas, Maire de Ploemeur
Creances Eteintes - Ville
D'epenses Imputees au Compte 6232
Transition Energetique — Demande D un Fond de Concours au Titre du Contrat Territorial
Aide A la Mobilite des Jeunes — Dispositif D Aide au Permis de Conduire
Aide A la Location de Structures Demontables
Avis sur les Derogations au Repos Dominical en Faveur des Commerces de Detail pour l Annee 2025
Autorisation de Signature de la Convention Generale D Utilisation des Missions Facultatives du Centre de Gestion 56
Modification du Tableau des Effectifs
Attribution de la Delegation de Service Public Relative A la Creation et A l Exploitation D un Reseau de Chaleur pour le Centre Ville
Groupement de Commande Commune/ccas — Proposition de Conventionnement Global
Attribution des Marches D Assurance pour la Ville et le CCAS
Avenant A la Convention de Partenariat avec le Comite du Personnel
Modification du Regime Indemnitaire pour les Cadres D Emplois Non Eligibles au RIFSEEP
Participation de la Ville aux Frais D Inscription des Ploemeurois aux Ateliers Musicaux D Amzer Nevez - Annee Scolaire 2024/2025
Convention de Partenariat avec des Etablissements Scolaires du S'econd D'egre, Etablissements Medico Educatifs Specialises et Aides aux Eleves Ploemeurois Scolarises en S'econdaire Hors Territoire Ploeme
C'onditions D Utilisation et D Attribution des Vehicules E la Ville - Annee 2025
Participation E la Ville aux Frais D Inscription des Ploemeurois au Conservatoire de Lorient - Annee Scolaire 2024-25
Participation aux Depenses de Scolarite pour les Enfants de la Ville de Lorient Inscrits dans les Ecoles Publiques du 1er Degre de Ploemeur
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