19 juin 2024
24
délibérations
9
Autres decisions
5
Finances & Budget
5
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Compte de Gestion 2023 — C'uisine C'entrale
Affectation des Resultats 2023 — Cuisine Centrale
Dispositif D Aide aux Projets de Jeunes
Charte D Entretien des Espaces des C'ollectivites + N'ature
Politique de l Habitat — Villa Oceane - Allee de Kerloudan
Convention de S'ervitude Enedis — L'ieu D'it Er J'ardrin
Village de Pen Palud — Declassement du Domaine Public
179 Rue du Village de Kerdiret — Desaffectation du Domaine Public
Communs de Village
Compte de Gestion 2023 — Budget Principal
Affectation des Resultats 2023 — Budget Principal
Majoration de la Taxe D Habitation sur les Residences Secondaires
Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicite Exterieure (tlpe) 2025
Subvention de Projet Ploemeur Terre E Jeux 2024 aux Associations
Participation aux Depenses de Fonctionnement des Etablissements Scolaires Prives du 1er Degre du Territoire sous Contrat D'association 2024-2025
Aide Financiere Facultative aux Ecoles du Territoire Annee Scolaire 2024-2025
Participations Facultatives aux Ecoles Privees Hors Territoire pour l Annee Scolaire 2024-2025 Ecole Francois Tanguy
Participations Facultatives aux Ecoles Privees Hors Territoire pour l Annee Scolaire 2024-2025 Ecole Diwan
S'outien aux Etudes A L'etranger — Annee Scolaire 2024-2025
Modification du Tableau des Effectifs
S'outien A la Formation Professionnelle et au Rased - Annee Scolaire 2024-2025
S'outien A la Scolarisation D'enfants Ploemeurois dans des Structures Specialisees - 2024-2025
Convention de Partenariat entre la Ville de Ploemeur et l Association des C'ommercants de Ploemeur Acp - Annee 2024
Village de Pen Palud — Echange de Terrains
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