Conseil municipal du 2024-06-19
24
délibérations
8
Autres decisions
5
Finances & Budget
5
Éducation
Synthèse
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COMPTE DE GESTION 2023 — CUISINE CENTRALE
AFFECTATION DES RESULTATS 2023 — CUISINE CENTRALE
DISPOSITIF D AIDE AUX PROJETS DE JEUNES
POLITIQUE DE L HABITAT — VILLA OCEANE - ALLEE DE KERLOUDAN
CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS — LIEU DIT ER JARDRIN
VILLAGE DE PEN PALUD — DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC
179 RUE DU VILLAGE DE KERDIRET — DESAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC
COMMUNS DE VILLAGE
COMPTE DE GESTION 2023 — BUDGET PRINCIPAL
AFFECTATION DES RESULTATS 2023 — BUDGET PRINCIPAL
MAJORATION DE LA TAXE D HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES
TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) 2025
SUBVENTION DE PROJET PLOEMEUR TERRE E JEUX 2024 AUX ASSOCIATIONS
PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES PRIVES DU 1ER DEGRE DU TERRITOIRE SOUS CONTRAT DASSOCIATION 2024-2025
AIDE FINANCIERE FACULTATIVE AUX ECOLES DU TERRITOIRE ANNEE SCOLAIRE 2024-2025
PARTICIPATIONS FACULTATIVES AUX ECOLES PRIVEES HORS TERRITOIRE POUR L ANNEE SCOLAIRE 2024-2025 ECOLE FRANCOIS TANGUY
PARTICIPATIONS FACULTATIVES AUX ECOLES PRIVEES HORS TERRITOIRE POUR L ANNEE SCOLAIRE 2024-2025 ECOLE DIWAN
SOUTIEN AUX ETUDES A LETRANGER — ANNEE SCOLAIRE 2024-2025
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
CHARTE D ENTRETIEN DES ESPACES DES COLLECTIVITES + NATURE
SOUTIEN A LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET AU RASED - ANNEE SCOLAIRE 2024-2025
SOUTIEN A LA SCOLARISATION DENFANTS PLOEMEUROIS DANS DES STRUCTURES SPECIALISEES - 2024-2025
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE PLOEMEUR ET L ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE PLOEMEUR ACP - ANNEE 2024
VILLAGE DE PEN PALUD — ECHANGE DE TERRAINS
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