Conseil municipal du 2024-10-21

Ploeren 21 octobre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Environnement

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - CONVENTION DOCCUPATION TEMPORAIRE TERRAIN COMMUNAL AUX FINS DINSTALLATION ET DEXPLOITATION - MISE A JOUR DE LA CONVENTION DE SOUS-RESEAU AVEC GMVA - ACTUALISATION TABLEAU DES EFFECTIFS VILLE - INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAIL NORMAL DE NUIT - APPROBATION MISE A JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE ET DU CCAS - PARTICIPATION FINANCIERE COMMUNE REVISION CHARTE PNR - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AVANCEMENT DE GRADE 2024

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Délibérations (7)

🌱 Environnement 3 délibérations
24

MISE A JOUR DE LA CONVENTION DE SOUS — RESEAU AVEC GMVA

24

ACTUALISATION TABLEAU DES EFFECTIFS VILLE

24

ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AVANCEMENT DE GRADE 2024

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

PARTICIPATION FINANCIERE COMMUNE REVISION CHARTE PNR

2024

INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAIL NORMAL DE NUIT

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

CONVENTION DOCCUPATION TEMPORAIRE TERRAIN COMMUNAL AUX FINS DINSTALLATION ET DEXPLOITATION

❤️ Social & Santé 1 délibération
24

APPROBATION MISE A JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE ET DU CCAS

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