27 novembre 2025

159 DECHETS — Prévention et gestion des déchets Contrat de financement CITEO dans le cadre de lappel à projets Collecte 2025 « Mesures daccompagnement pour la collecte des emballages et p

156 DECHETS — Rapport sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets 2024

155 ASSAINISSEMENT — Révision n°2 du plan de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Mauron Lancement de lenquête publique

154 ASSAINISSEMENT — Révision n°1 du plan de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Concoret Lancement de lenquête publique

153 ASSAINISSEMENT — Fixation du montant de contre-valeur de la redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2026

152 ASSAINISSEMENT — Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2024

151 ASSAINISSEMENT — Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2024

150 ASSAINISSEMENT — Avenant n°2 au contrat de délégation de service public (DSP) d'assainissement collectif sur la commune de Mauron

141 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le bureau communautaire par délégations du conseil

165A AFFAIRES FINANCIERES — Pacte fiscal et financier 2026- 2028

172 AFFAIRES FINANCIERES — Convention de financements croisés avec de lOust à Brocéliande Communauté concernant les centres dincendie et de secours

170 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe « déchets TEOM » Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)

SPORT — Tarifs 2026 des prestations sportives et conditions générales de vente

160 TOURISME — Office de tourisme Tarifs complémentaires produits boutique

146 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Proposition douverture des commerces de détail de Ploërmel certains dimanches en 2026

161 SPORT — Mission de maîtrise duvre pour la construction d'un centre aquatique communautaire à Ploërmel Désignation des candidats admis à concourir

158 DECHETS — Enlèvement et traitement des déchets non valorisables (encombrants) des déchèteries de Ploërmel Communauté Attribution du marché

157 DECHETS — Collecte des emballages ménagers recyclables et du papier en mélange Attribution du marché

147 CENTRES DINCENDIE ET DE SECOURS — Extension et réaménagement du centre dincendie et de secours (CIS) de Campénéac Avant-projet définitif (APD) et attribution anticipée des marchés av

142 AMENAGEMENT DE LESPACE — Prolongation de la durée de lactuelle convention cadre daction foncière avec lÉtablissement public foncier de Bretagne (EPFB)

174A RESSOURCES HUMAINES — Autorisation spéciale dabsence dans le cadre du don de sang

176 RESSOURCES HUMAINES — Recours à des vacataires

175 RESSOURCES HUMAINES — Adhésion à la convention de participation « santé » portée par le Centre de gestion du Morbihan

173 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois et des effectifs

177 ADMINISTRATION GENERALE — Rapport d'activités 2024 de Ploërmel Communauté

144 AMENAGEMENT DE LESPACE — Rapports d'activités 2023 et 2024 de la SEMBREIZH

143 AMENAGEMENT DE LESPACE — Rapport d'activités 2024 de la SPL Équipements du Morbihan

138 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance

171 AFFAIRES FINANCIERES — Cession d'une super épareuse

SPORT — Convention annuelle d'objectifs et de moyens 2026 avec le Club nautique Ploërmel Brocéliande

162 SPORT — Convention quadripartite dans le cadre du Tour de Bretagne 2026

145 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession d'une parcelle à la société SMURFIT WESTROCK sur le PA de Caradec (Guégon) Modifications suite à une erreur matérielle

149 MOBILITE — Exonération de versement mobilité pour les organismes dutilité publique au titre de l'année 2026

148 MOBILITE — Evolution des offres RIV bus et RIV TàD

140 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le président par délégations du conseil

139 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 18 septembre 2025