Conseil municipal du 2025-11-27

CC_20251127_159 DECHETS — Prévention et gestion des déchets Contrat de financement CITEO dans le cadre de lappel à projets Collecte 2025 « Mesures daccompagnement pour la collecte des emballages et p

CC_20251127_156 DECHETS — Rapport sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets 2024

CC_20251127_155 ASSAINISSEMENT — Révision n°2 du plan de zonage dassainissement des eaux usées de la commune de Mauron Lancement de lenquête publique

CC_20251127_154 ASSAINISSEMENT — Révision n°1 du plan de zonage dassainissement des eaux usées de la commune de Concoret Lancement de lenquête publique

CC_20251127_153 ASSAINISSEMENT — Fixation du montant de contre-valeur de la redevance pour performance des systèmes dassainissement collectif pour lannée 2026

CC_20251127_152 ASSAINISSEMENT — Rapport sur le prix et la qualité du service public dassainissement non collectif 2024

CC_20251127_151 ASSAINISSEMENT — Rapport sur le prix et la qualité du service public dassainissement collectif 2024

CC_20251127_150 ASSAINISSEMENT — Avenant n°2 au contrat de délégation de service public (DSP) dassainissement collectif sur la commune de Mauron

CC_20251127_141 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le bureau communautaire par délégations du conseil

CC_20251127_165A AFFAIRES FINANCIERES — Pacte fiscal et financier 2026- 2028

CC_20251127_172 AFFAIRES FINANCIERES — Convention de financements croisés avec de lOust à Brocéliande Communauté concernant les centres dincendie et de secours

CC_20251127_170 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe « déchets TEOM » Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)

CC_20251127_163 — SPORT - Tarifs 2026 des prestations sportives et conditions générales de vente

CC_20251127_160 TOURISME — Office de tourisme Tarifs complémentaires produits boutique

CC_20251127_146 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Proposition douverture des commerces de détail de Ploërmel certains dimanches en 2026

CC_20251127_161 SPORT — Mission de maîtrise duvre pour la construction dun centre aquatique communautaire à Ploërmel Désignation des candidats admis à concourir

CC_20251127_158 DECHETS — Enlèvement et traitement des déchets non valorisables (encombrants) des déchèteries de Ploërmel Communauté Attribution du marché

CC_20251127_157 DECHETS — Collecte des emballages ménagers recyclables et du papier en mélange Attribution du marché

CC_20251127_147 CENTRES D'INCENDIE ET DE SECOURS - Extension et réaménagement du centre dincendie et de secours (CIS) de Campénéac Avant-projet définitif (APD) et attribution anticipée des marchés av

CC_20251127_142 AMENAGEMENT DE L'ESPACE — Prolongation de la durée de lactuelle convention cadre daction foncière avec lÉtablissement public foncier de Bretagne (EPFB)

CC_251127_174A RESSOURCES HUMAINES — Autorisation spéciale dabsence dans le cadre du don de sang

CC_20251127_176 RESSOURCES HUMAINES — Recours à des vacataires

CC_20251127_175 RESSOURCES HUMAINES — Adhésion à la convention de participation « santé » portée par le Centre de gestion du Morbihan

CC_20251127_173 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois et des effectifs

CC_20251127_177 ADMINISTRATION GENERALE — Rapport dactivités 2024 de Ploërmel Communauté

CC_20251127_144 AMENAGEMENT DE L'ESPACE — Rapports dactivités 2023 et 2024 de la SEMBREIZH

CC_20251127_143 AMENAGEMENT DE L'ESPACE — Rapport dactivités 2024 de la SPL Équipements du Morbihan

CC_20251127_138 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance

CC_20251127_171 AFFAIRES FINANCIERES — Cession dune super épareuse

CC_20251127_164 — SPORT - Convention annuelle dobjectifs et de moyens 2026 avec le Club nautique Ploërmel Brocéliande

CC_20251127_162 SPORT — Convention quadripartite dans le cadre du Tour de Bretagne 2026

CC_20251127_145 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Cession dune parcelle à la société SMURFIT WESTROCK sur le PA de Caradec (Guégon) Modifications suite à une erreur matérielle

CC_20251127_149 MOBILITE — Exonération de versement mobilité pour les organismes dutilité publique au titre de lannée 2026

CC_20251127_148 MOBILITE — Evolution des offres RIV bus et RIV TàD

CC_20251127_140 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le président par délégations du conseil

CC_20251127_139 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 18 septembre 2025