4 décembre 2025

D'EL_119_2025 — Affaires foncières - C'onstitution d'une s'ervitude de réseaux électriques au l'ieu-d'it « Les Fourches »

D'EL_120_2025 — Affaires foncières - C'onstitution d'une s'ervitude de réseaux électriques au l'ieu-d'it « Morfouesse »

D'EL_121_2025 — Affaires foncières - C'onstitution d'une s'ervitude de réseaux électriques au l'ieu-d'it « Champ de la Croix »

D'EL_122_2025 — Affaires foncières - C'onstitution d'une s'ervitude de réseaux électriques au l'ieu-d'it « Bourgneuf »

D'EL_123_2025 — Affaires foncières - C'onstitution d'une s'ervitude de réseaux électriques au l'ieu-d'it « Le Grand Pré »

D'EL_127_2025 — Sport - Convention avec l'association Le Tour de Bretagne cycliste dans le c'adre d'un d'épart d'étape à Ploërmel

D'EL_131_2025 — Affaires financières - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement

D'EL_132_2025 — Affaires financières - Subventions 2025 (c'omplément) et avance de subvention 2026

D'EL_133_2025 — Affaires financières - Subventions 2025 pour les arbres de N'oël des écoles

D'EL 134 2025 — Affaires financières - Tarifs 2026

D'EL_116_2025 — Propos l'iminaires - Désignation d'un s'ecrétaire de séance

D'EL_125_2025 — Commerce - Proposition d'ouverture des commerces de d'étail c'ertains d'imanches en 2026

D'EL_137_2025 — Administration générale - Rapport d'activités 2024 de Ploërmel Communauté

D'EL_117_2025 — Propos l'iminaires - Adoption du procès-verbal du conseil du 23 octobre 2025

D'EL_118_2025 — Propos l'iminaires - Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil

D'EL_124_2025 — Urbanisme - ZAC de la N'oé Verte traité de concession compte-rendu d'activités 2024

D'EL_126_2025 — Sport - Choix du l'auréat par s'uite de l'appel à projet pour la réalisation et l'exploitation d'installations photovoltaïques en toiture de la s'alle de tennis du c'omplexe sportif

D'EL_128_2025 — Éducation - Participation aux frais de fonctionnement d'un élève ploërmelais scolarisé en classe Ulis à l'école publique Félix Bellamy de Mauron

D'EL_129_2025 — Éducation - Convention de partenariat avec l'association C'oup de Pouce pour l'année scolaire 2025-2026

D'EL_135_2025 — Ressources humaines - Mise en place d'une part s'upplémentaire « IFSE régie » dans le c'adre du RIFSEEP

D'EL_136_2025 — Ressources humaines - Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs