Conseil municipal du 2025-12-04

Ploërmel 4 décembre 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

5

Culture & Patrimoine

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - DEL_125_2025 - Commerce - Proposition douverture des commerces de détail certains dimanches en 2026 - DEL_124_2025 - Urbanisme - ZAC de la Noé Verte traité de concession compte-rendu dactivités 2024 - DEL_123_2025 - Affaires foncières - Constitution dune servitude de réseaux électriques au lieu-dit « Le Grand Pré » - DEL_122_2025 - Affaires foncières - Constitution dune servitude de réseaux électriques au lieu-dit « Bourgneuf » - DEL_121_2025 - Affaires foncières - Constitution dune servitude de réseaux électriques au lieu-dit « Champ de la Croix » - DEL_137_2025 - Administration générale - Rapport d'activités 2024 de Ploërmel Communauté - DEL_136_2025 - Ressources humaines - Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs - DEL_135_2025 - Ressources humaines - Mise en place dune part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP - DEL_134_2025 - Affaires financières - Tarifs 2026 - DEL_133_2025 - Affaires financières - Subventions 2025 pour les arbres de Noël des écoles - DEL_132_2025 - Affaires financières - Subventions 2025 (complément) et avance de subvention 2026 - DEL_131_2025 - Affaires financières - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement - DEL_129_2025 - Éducation - Convention de partenariat avec lassociation Coup de Pouce pour lannée scolaire 2025-2026 - DEL_128_2025 - Éducation - Participation aux frais de fonctionnement dun élève ploërmelais scolarisé en classe Ulis à lé - DEL_127_2025 - Sport - Convention avec lassociation Le Tour de Bretagne cycliste dans le cadre dun départ détape à Ploër - DEL_126_2025 - Sport - Choix du lauréat par suite de l'appel à projet pour la réalisation et l'exploitation d'installati - DEL_120_2025 - Affaires foncières - Constitution dune servitude de réseaux électriques au lieu-dit « Morfouesse » - DEL_119_2025 - Affaires foncières - Constitution dune servitude de réseaux électriques au lieu-dit « Les Fourches » - DEL_118_2025 - Propos liminaires - Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil - DEL_117_2025 - Propos liminaires - Adoption du procès-verbal du conseil du 23 octobre 2025

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Délibérations (21)

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
119

DEL_119_2025 — Affaires foncières - Constitution dune servitude de réseaux électriques au lieu-dit « Les Fourches »

120

DEL_120_2025 — Affaires foncières - Constitution dune servitude de réseaux électriques au lieu-dit « Morfouesse »

121

DEL_121_2025 — Affaires foncières - Constitution dune servitude de réseaux électriques au lieu-dit « Champ de la Croix »

122

DEL_122_2025 — Affaires foncières - Constitution dune servitude de réseaux électriques au lieu-dit « Bourgneuf »

123

DEL_123_2025 — Affaires foncières - Constitution dune servitude de réseaux électriques au lieu-dit « Le Grand Pré »

💶 Finances & Budget 5 délibérations
127

DEL_127_2025 — Sport - Convention avec lassociation Le Tour de Bretagne cycliste dans le cadre dun départ détape à Ploërmel

131

DEL_131_2025 — Affaires financières - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement

132

DEL_132_2025 — Affaires financières - Subventions 2025 (complément) et avance de subvention 2026

133

DEL_133_2025 — Affaires financières - Subventions 2025 pour les arbres de Noël des écoles

134

DEL_134_2025 — Affaires financières - Tarifs 2026

📄 Autres decisions 3 délibérations
116

DEL_116_2025 — Propos liminaires - Désignation d'un secrétaire de séance

125

DEL_125_2025 — Commerce - Proposition douverture des commerces de détail certains dimanches en 2026

137

DEL_137_2025 — Administration générale - Rapport d'activités 2024 de Ploërmel Communauté

🏛️ Administration 2 délibérations
117

DEL_117_2025 — Propos liminaires - Adoption du procès-verbal du conseil du 23 octobre 2025

118

DEL_118_2025 — Propos liminaires - Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
124

DEL_124_2025 — Urbanisme - ZAC de la Noé Verte traité de concession compte-rendu dactivités 2024

126

DEL_126_2025 — Sport - Choix du lauréat par suite de l'appel à projet pour la réalisation et l'exploitation d'installations photovoltaïques en toiture de la salle de tennis du complexe sportif

🎓 Éducation 2 délibérations
128

DEL_128_2025 — Éducation - Participation aux frais de fonctionnement dun élève ploërmelais scolarisé en classe Ulis à lécole publique Félix Bellamy de Mauron

129

DEL_129_2025 — Éducation - Convention de partenariat avec lassociation Coup de Pouce pour lannée scolaire 2025-2026

👥 Ressources humaines 2 délibérations
135

DEL_135_2025 — Ressources humaines - Mise en place dune part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP

136

DEL_136_2025 — Ressources humaines - Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs

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