Conseil municipal du 2025-11-17
7
délibérations
2
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
1
Environnement
Synthèse
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BC_20251117_115 — TOURISME - Contrat type de cession de droits dauteur dans le cadre de la promotion des sites touristiques et patrimoniaux de Ploërmel Communauté
BC_20251117_111 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Cession dune parcelle à la société FILM WASHI sur le PA de la Belle Alouette (Josselin) Modification
BC_20251117_114 ENFANCE JEUNESSE — Subvention 2025 à lassociation « Familles Rurales de Taupont »
BC_20251117_112 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »
BC_20251117_110 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 20 octobre 2025
BC_20251117_109 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance
BC_20251117_113 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Programme local de lhabitat (PLH) Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lOpération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025
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