23 octobre 2025

D'EL_100_2025 — Propos l'iminaires - Désignation d'un s'ecrétaire de séance

D'EL_113_2025 — Administration générale - Restitution de la c'ompétence « aires de services de c'amping-c'ars » par Ploërmel Communauté aux communes de Mauron et de C'oncoret modalités procédurales

D'EL_115_2025 — D'ivers - Autorisation et encadrement d'un c'onvoi funéraire hippomobile

D'EL_103_2025 — Affaires foncières - Acquisition d'une emprise foncière impasse des C'arrières

D'EL_105_2025 — Urbanisme - Modification n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) modalités de c'oncertation

D'EL_107_2025 — Éducation - Maitrise d'uvre pour l'opération de rénovation du groupe scolaire J'ules Verne attribution du marché

D'EL_106_2025 — Commerce - Dynamisation du c'entre-ville Ploërmel 2035 commission locale d'indemnisation transactionnelle des professionnels du commerce et de l'artisanat dans le c'adre des travaux s'ur

D'EL_111_2025 — Affaires financières - Attribution d'une subvention d'équipement à la Société des c'ourses de Ploërmel

D'EL_112_2025 — Affaires financières - Cession d'un véhicule engin de chantier tractopelle

D'EL_108_2025 — Ressources humaines - Convention de mise à disposition d'un agent du C'IAS de Ploërmel Communauté auprès de la ville de Ploërmel

D'EL_109_2025 — Ressources humaines - Avenant n°2 à la convention de mise à disposition d'agents de police municipale entre les communes de Ploërmel et de J'osselin

D'EL_110_2025 — Ressources humaines - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'agents de police municipale entre les communes de Ploërmel et de Val d'Oust

D'EL_101_2025 — Propos l'iminaires - Adoption du procès-verbal du conseil du 25 s'eptembre 2025

D'EL_102_2025 — Propos l'iminaires - Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil

D'EL_104_2025 — Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2024

D_150_2025 — Domaine et patrimoine - Louage de choses - Convention de mise à disposition - Commune de Josselin - Parcelle - Josselin

D'EL_114_2025 — Administration générale - Modification des statuts du syndicat départemental d'énergies du Morbihan (Morbihan Énergies)