23 juin 2025
16
délibérations
5
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
64 ASSAINISSEMENT — Convention définissant les conditions financières de lexécution d'une enquête publique conjointe entre Ploërmel Communauté et la commune de Concoret
63 ENVIRONNEMENT — Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Vilaine Avis en tant que personne publique associée
62 ENVIRONNEMENT — Convention de partenariat pour le Téléthon 2025 avec l'association Gym Tonic EPMM (Saint-Servant-sur-Oust)
61 ENVIRONNEMENT — Attribution de laide à la location de broyeurs de végétaux
55 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 16 juin 2025
60 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Pogramme local de lhabitat (PLH) Convention financière 2025 avec la Région Bretagne au titre du financement du réseau Rénov Habitat Bretagne
59 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Avenant n°1 à la convention de partenariat avec lADIL du Morbihan 2024-2026
58 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lOpération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025
57 AMENAGEMENT DE LESPACE — Révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Guégon Avis en tant que personne publique associée
69 AFFAIRES FINANCIERES — Subventions 2025 aux associations
56 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »
68 TOURISME — Attribution de laide aux particuliers pour le classement des meublés de tourisme
67 TOURISME — Convention de mise en place du dispositif « Chambre dhôtes référence® »
65 PETITE ENFANCE — Règlement de fonctionnement de la crèche communautaire
66 PETITE ENFANCE — Règlement de fonctionnement du Lieu d'accueil enfants parents (LAEP)
54 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance
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