Conseil municipal du 2025-06-23
16
délibérations
5
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Synthèse
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BC_20250623_64 ASSAINISSEMENT — Convention définissant les conditions financières de lexécution dune enquête publique conjointe entre Ploërmel Communauté et la commune de Concoret
BC_20250623_63 ENVIRONNEMENT — Révision du Schéma dAménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Vilaine Avis en tant que personne publique associée
BC_20250623_62 ENVIRONNEMENT — Convention de partenariat pour le Téléthon 2025 avec lassociation Gym Tonic EPMM (Saint-Servant-sur-Oust)
BC_20250623_61 ENVIRONNEMENT — Attribution de laide à la location de broyeurs de végétaux
BC_20250623_55 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 16 juin 2025
BC_20250623_60 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Pogramme local de lhabitat (PLH) Convention financière 2025 avec la Région Bretagne au titre du financement du réseau Rénov Habitat Bretagne
BC_20250623_59 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Avenant n°1 à la convention de partenariat avec lADIL du Morbihan 2024-2026
BC_20250623_58 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lOpération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025
BC_20250623_57 AMENAGEMENT DE L'ESPACE — Révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Guégon Avis en tant que personne publique associée
BC_20250623_69 AFFAIRES FINANCIERES — Subventions 2025 aux associations
BC_20250623_56 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »
BC_20250623_68 TOURISME — Attribution de laide aux particuliers pour le classement des meublés de tourisme
BC_20250623_67 TOURISME — Convention de mise en place du dispositif « Chambre dhôtes référence® »
BC_20250623_65 PETITE ENFANCE — Règlement de fonctionnement de la crèche communautaire
BC_20250623_66 PETITE ENFANCE — Règlement de fonctionnement du Lieu daccueil enfants parents (LAEP)
BC_20250623_54 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance
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