CM

23 juin 2025

Ploërmel 16 délibérations

16

délibérations

5

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

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Délibérations (16)

Environnement 5 délibérations

64 ASSAINISSEMENT — Convention définissant les conditions financières de lexécution d'une enquête publique conjointe entre Ploërmel Communauté et la commune de Concoret

63 ENVIRONNEMENT — Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Vilaine Avis en tant que personne publique associée

62 ENVIRONNEMENT — Convention de partenariat pour le Téléthon 2025 avec l'association Gym Tonic EPMM (Saint-Servant-sur-Oust)

61 ENVIRONNEMENT — Attribution de laide à la location de broyeurs de végétaux

55 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 16 juin 2025

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

60 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Pogramme local de lhabitat (PLH) Convention financière 2025 avec la Région Bretagne au titre du financement du réseau Rénov Habitat Bretagne

59 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Avenant n°1 à la convention de partenariat avec lADIL du Morbihan 2024-2026

58 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lOpération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

57 AMENAGEMENT DE LESPACE — Révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Guégon Avis en tant que personne publique associée

Finances & Budget 2 délibérations

69 AFFAIRES FINANCIERES — Subventions 2025 aux associations

56 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »

Culture & Patrimoine 2 délibérations

68 TOURISME — Attribution de laide aux particuliers pour le classement des meublés de tourisme

67 TOURISME — Convention de mise en place du dispositif « Chambre dhôtes référence® »

Social & Santé 2 délibérations

65 PETITE ENFANCE — Règlement de fonctionnement de la crèche communautaire

66 PETITE ENFANCE — Règlement de fonctionnement du Lieu d'accueil enfants parents (LAEP)

Autres decisions 1 délibération

54 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance

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