24 juin 2025

DEL_043_2025 — Affaires financières - Affectation du résultat 2024 budget principal

DEL_045_2025 — Affaires financières - Subventions aux associations 2025

DEL_046_2025 — Affaires financières - Garantie demprunt à la SCCV Ploërmel Gare (SECIB Immobilier) pour la construction de 29 logements rue de la Gare

DEL_047_2025 — Affaires financières - Foire Saint-Denis et chapelle des Carmélites Évolution des tarifs

DEL_048_2025 — Affaires financières - Présentation du rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la ville de Ploërmel pour les exercices 2019 et suivants

DEL_049_2025 — Affaires financières - Présentation du rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de Ploërmel Communauté pour les exercices 2018 et suivants

D'EL_061_2025 — Éducation - Restaurants scolaires des écoles publiques - évolution des tarifs

DEL_050_2025 — Urbanisme - Convention relative à l'opération programmée damélioration de lhabitat et de renouvellement urbain (OPAH-RU) 2025-2030 pour les centres anciens de Josselin, Mauron et Ploërme

DEL_051_2025 — Urbanisme - Définition des zones daccélération des énergies renouvelables

DEL_052_2025 — Urbanisme - Avis concernant un document-cadre de la chambre dagriculture relatif aux installations photovoltaïques sur terrains agricoles, naturels ou forestiers

DEL_053_2025 — Urbanisme - Avis sur le projet de programme local de lhabitat (PLH) 2026-2031 de Ploërmel Communauté

D'EL 058 2025 — Aménagement - Rapport d'accessibilité 2024

D'EL_063_2025 — Sport - Construction de vestiaires à Monterrein attribution des marchés

D'EL_064_2025 — Sport - L'ancement d'un appel à projets pour la réalisation et l'exploitation d'installations photovoltaïques en toiture de la s'alle de tennis du c'omplexe sportif

DEL_054_2025 — Affaires foncières - Constitution d'une servitude de réseaux électriques au lieu-dit « La Bande des Grées »

DEL_055_2025 — Affaires foncières - Constitution d'une servitude de réseaux électriques au lieu-dit « Pré Garin »

D'EL_056_2025 — Affaires foncières - C'onstitution d'une s'ervitude de réseaux électriques avenue de Guibourg

D'EL_057_2025 — Affaires foncières - C'onstitution d'une s'ervitude de réseaux électriques au l'ieu-d'it « Le C'asset »

D'EL_065_2025 — Animation - D'otations 2025 du c'oncours des maisons fleuries

D'EL_067_2025 — Animation - Ploërmel 2035 - Ploërmel fête s'es 1 500 ans - convention de partenariat avec la chambre d'agriculture de Bretagne et l'association Bienvenue à la ferme de Bretagne

D'EL_068_2025 — Animation - Ploërmel 2035 Ploërmel fête s'es 1 500 ans convention de partenariat avec les associations S'onerion fédération n'ationale des bagadou et le bagad de Ploërmel

D'EL_070_2025 — Ressources humaines - Taux de promotion pour les avancements de grade - ratios promus promouvables

D'EL_071_2025 — Ressources humaines - Recours au contrat d'apprentissage à la police municipale

D'EL_072_2025 — Ressources humaines - Convention de mise à disposition ponctuelle d'agent(s) de police municipale entre les communes de Ploërmel et de Gourhel

D'EL_073_2025 — Ressources humaines - Convention de mise à disposition ponctuelle d'agent(s) de police municipale entre les communes de Ploërmel et C'ampénéac

DEL_038_2025 — Propos liminaires - Désignation d'un secrétaire de séance

DEL_039_2025 — Propos liminaires - Adoption des procès-verbaux du conseil du 13 février et du 26 mars 2025

DEL_041_2025 — Affaires financières - Compte financier unique 2024 Désignation d'un président de séance

DEL_040_2025 — Propos liminaires - Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil

D'EL_074_2025 — Élections - Adhésion à l'association des villes pour le vote électronique (AVVE) et désignation de représentants

D'EL_075_2025 — Administration générale - Précisions c'oncernant les délégations de pouvoir du conseil municipal au maire

D'EL_059_2025 — Aménagement - Contribution financière à Morbihan Énergies pour des travaux complémentaires rue du Général D'ubreton

D'EL_060_2025 — Aménagement - Contribution financière à Morbihan Énergies pour des travaux complémentaires avenue Georges Pompidou

D'EL_062_2025 — Éducation - Accueils de l'oisirs périscolaires - évolution des tarifs

D'EL_066_2025 — Animation - Ploërmel 2035 - Ploërmel fête s'es 1 500 ans - convention de partenariat avec Ploërmel Communauté sur la gratuité du RIV Bus et RIV TAD

D'EL_069_2025 — Mobilité - Convention relative à la d'esserte de Ploërmel par le service de transport à la d'emande de l'Oust à Brocéliande Communauté

D'EL_076_2025 — Administration générale - Convention de partenariat avec le SDIS sur le transfert de véhicules l'égers hors d'usage