CM

22 mai 2025

Ploërmel 35 délibérations

35

délibérations

8

Culture & Patrimoine

7

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (35)

Culture & Patrimoine 8 délibérations

66 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession d'un atelier relais (module n°2) à l'association OCRE sur le PA de Saint-Marc (Mohon) Modification de la surface cédée

65 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession d'une parcelle à la SARL PEROT MAÇONNERIE sur le PA des Nouettes (Loyat)

64 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Exercice du droit de préemption sur un bien bâti situé sur le PA du Bois Vert (Ploërmel)

78 CULTURE — Tarifs 2025/2026 des ateliers arts plastiques/vidéo, de l'école de musique et de la médiathèque communautaire de Mauron

77 TOURISME — Office de tourisme Programmation des animations touristiques et partenariats commerciaux 2025

76 TOURISME — Office de tourisme Convention de partenariat avec l'association « Les Nouveaux Chevaliers de Brocéliande » pour la vente de produits souvenirs

75 TOURISME — Office de tourisme Tarifs complémentaires

74 TOURISME — Evolution des tarifs de la taxe de séjour

Finances & Budget 7 délibérations

60 AFFAIRES FINANCIERES — Budget principal Régularisation damortissements sur exercices antérieurs

60B AFFAIRES FINANCIERES — Budget principal Régularisation damortissements sur exercices antérieurs

63 AFFAIRES FINANCIERES — Cession de terrains du budget principal au budget annexe « PA La Bourdonnaye 2 »

62 AFFAIRES FINANCIERES — Cession de terrains du budget principal au budget annexe « PA Bois Vert 3 »

61 AFFAIRES FINANCIERES — Bonus dencouragement au volontariat du Service départemental dincendie et de secours (SDIS) Reversement aux communes de Ploërmel Communauté

57 AFFAIRES FINANCIERES — Affectation des résultats 2024 Budget principal et budgets annexes

55 AFFAIRES FINANCIERES — Compte financier unique 2024 Désignation d'un président de séance

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

86 DIVERS — Exploitation des installations thermiques et de ventilation des bâtiments, et entretien technique des piscines Attribution du marché

71 MOBILITE — Transport à la demande zonal sur le périmètre de Ploërmel Communauté Attribution du marché

67 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Acquisition d'une portion foncière limitrophe au site de la Maison des solidarités sur le PA du Bois Vert (Ploërmel)

70 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Résidence Habitat Jeunes de Ploërmel Demande de subvention

68 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Arrêt du projet de programme local de lhabitat (PLH) 2026-2031

69 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Convention relative à l'opération programmée damélioration de lhabitat et de renouvellement urbain (OPAH RU) 2025-2030 pour les centres anciens de Josselin, Ma

Environnement 5 délibérations

81 ASSAINISSEMENT — Révision n°1 du plan de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Guillac Conclusions du commissaire-enquêteur

82 DECHETS — Tarifs appliqués pour la vente d'équipements en lien avec le compostage domestique et laccès automatisé en déchèterie

80 ASSAINISSEMENT — Révision n°2 du plan de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Taupont Lancement de lenquête publique

79 ASSAINISSEMENT — Groupement de commandes pour la réhabilitation / création douvrages d'assainissement à Saint Gobrien (Saint-Servant-sur-Oust) Attribution du marché

54 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le bureau communautaire par délégations du conseil

Administration 3 délibérations

84 ADMINISTRATION GENERALE — Précisions concernant les délégations de pouvoir du conseil communautaire au président

53 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le président par délégations du conseil

52 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 6 mars 2025

Autres decisions 2 délibérations

83 ADMINISTRATION GENERALE — Désignation de membres dans les commissions thématiques communautaires

51 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

73 ENFANCE JEUNESSE — Accueils collectifs de mineurs Service de navettes

72 ENFANCE JEUNESSE — Ouverture de 2 accueils collectifs de mineurs le mercredi à Campénéac et Guégon

Sécurité 1 délibération

87 DIVERS — Portage du plan de massif pour la protection des forêts et landes contre lincendie à Brocéliande par le Syndicat mixte Destination Brocéliande Avis du conseil

Ressources humaines 1 délibération

85 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois et des effectifs

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