Conseil municipal du 2025-05-22

CC_20250522_66 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession dun atelier relais (module n°2) à lassociation OCRE sur le PA de Saint-Marc (Mohon) Modification de la surface cédée

CC_20250522_65 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession dune parcelle à la SARL PEROT MAÇONNERIE sur le PA des Nouettes (Loyat)

CC_20250522_64 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Exercice du droit de préemption sur un bien bâti situé sur le PA du Bois Vert (Ploërmel)

CC_20250522_78 CULTURE — Tarifs 2025/2026 des ateliers arts plastiques/vidéo, de lécole de musique et de la médiathèque communautaire de Mauron

CC_20250522_77 TOURISME — Office de tourisme Programmation des animations touristiques et partenariats commerciaux 2025

CC_20250522_76 TOURISME — Office de tourisme Convention de partenariat avec lassociation « Les Nouveaux Chevaliers de Brocéliande » pour la vente de produits souvenirs

CC_20250522_75 TOURISME — Office de tourisme Tarifs complémentaires

CC_20250522_74 TOURISME — Evolution des tarifs de la taxe de séjour

CC_20250522_60 AFFAIRES FINANCIERES — Budget principal Régularisation damortissements sur exercices antérieurs

CC_20250522_60B AFFAIRES FINANCIERES — Budget principal Régularisation damortissements sur exercices antérieurs

CC_20250522_63 AFFAIRES FINANCIERES — Cession de terrains du budget principal au budget annexe « PA La Bourdonnaye 2 »

CC_20250522_62 AFFAIRES FINANCIERES — Cession de terrains du budget principal au budget annexe « PA Bois Vert 3 »

CC_20250522_61 AFFAIRES FINANCIERES — Bonus dencouragement au volontariat du Service départemental dincendie et de secours (SDIS) Reversement aux communes de Ploërmel Communauté

CC_20250522_57 AFFAIRES FINANCIERES — Affectation des résultats 2024 Budget principal et budgets annexes

CC_20250522_55 AFFAIRES FINANCIERES — Compte financier unique 2024 Désignation dun président de séance

CC_20250522_86 DIVERS — Exploitation des installations thermiques et de ventilation des bâtiments, et entretien technique des piscines Attribution du marché

CC_20250522_71 MOBILITE — Transport à la demande zonal sur le périmètre de Ploërmel Communauté Attribution du marché

CC_20250522_67 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Acquisition dune portion foncière limitrophe au site de la Maison des solidarités sur le PA du Bois Vert (Ploërmel)

CC_20250522_70 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Résidence Habitat Jeunes de Ploërmel Demande de subvention

CC_20250522_68 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Arrêt du projet de programme local de lhabitat (PLH) 2026-2031

CC_20250522_69 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Convention relative à lopération programmée damélioration de lhabitat et de renouvellement urbain (OPAH RU) 2025-2030 pour les centres anciens de Josselin, Ma

CC_20250522_81 ASSAINISSEMENT — Révision n°1 du plan de zonage dassainissement des eaux usées de la commune de Guillac Conclusions du commissaire-enquêteur

CC_20250522_82 DECHETS — Tarifs appliqués pour la vente déquipements en lien avec le compostage domestique et laccès automatisé en déchèterie

CC_20250522_80 ASSAINISSEMENT — Révision n°2 du plan de zonage dassainissement des eaux usées de la commune de Taupont Lancement de lenquête publique

CC_20250522_79 ASSAINISSEMENT — Groupement de commandes pour la réhabilitation / création douvrages dassainissement à Saint Gobrien (Saint-Servant-sur-Oust) Attribution du marché

CC_20250522_54 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le bureau communautaire par délégations du conseil

CC_20250522_84 ADMINISTRATION GENERALE — Précisions concernant les délégations de pouvoir du conseil communautaire au président

CC_20250522_53 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le président par délégations du conseil

CC_20250522_52 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 6 mars 2025

CC_20250522_83 ADMINISTRATION GENERALE — Désignation de membres dans les commissions thématiques communautaires

CC_20250522_51 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance

CC_20250522_73 ENFANCE JEUNESSE — Accueils collectifs de mineurs Service de navettes

CC_20250522_72 ENFANCE JEUNESSE — Ouverture de 2 accueils collectifs de mineurs le mercredi à Campénéac et Guégon

CC_20250522_87 DIVERS — Portage du plan de massif pour la protection des forêts et landes contre lincendie à Brocéliande par le Syndicat mixte Destination Brocéliande Avis du conseil

CC_20250522_85 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois et des effectifs