22 mai 2025
35
délibérations
8
Culture & Patrimoine
7
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (35)
66 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession d'un atelier relais (module n°2) à l'association OCRE sur le PA de Saint-Marc (Mohon) Modification de la surface cédée
65 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession d'une parcelle à la SARL PEROT MAÇONNERIE sur le PA des Nouettes (Loyat)
64 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Exercice du droit de préemption sur un bien bâti situé sur le PA du Bois Vert (Ploërmel)
78 CULTURE — Tarifs 2025/2026 des ateliers arts plastiques/vidéo, de l'école de musique et de la médiathèque communautaire de Mauron
77 TOURISME — Office de tourisme Programmation des animations touristiques et partenariats commerciaux 2025
76 TOURISME — Office de tourisme Convention de partenariat avec l'association « Les Nouveaux Chevaliers de Brocéliande » pour la vente de produits souvenirs
75 TOURISME — Office de tourisme Tarifs complémentaires
74 TOURISME — Evolution des tarifs de la taxe de séjour
60 AFFAIRES FINANCIERES — Budget principal Régularisation damortissements sur exercices antérieurs
60B AFFAIRES FINANCIERES — Budget principal Régularisation damortissements sur exercices antérieurs
63 AFFAIRES FINANCIERES — Cession de terrains du budget principal au budget annexe « PA La Bourdonnaye 2 »
62 AFFAIRES FINANCIERES — Cession de terrains du budget principal au budget annexe « PA Bois Vert 3 »
61 AFFAIRES FINANCIERES — Bonus dencouragement au volontariat du Service départemental dincendie et de secours (SDIS) Reversement aux communes de Ploërmel Communauté
57 AFFAIRES FINANCIERES — Affectation des résultats 2024 Budget principal et budgets annexes
55 AFFAIRES FINANCIERES — Compte financier unique 2024 Désignation d'un président de séance
86 DIVERS — Exploitation des installations thermiques et de ventilation des bâtiments, et entretien technique des piscines Attribution du marché
71 MOBILITE — Transport à la demande zonal sur le périmètre de Ploërmel Communauté Attribution du marché
67 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Acquisition d'une portion foncière limitrophe au site de la Maison des solidarités sur le PA du Bois Vert (Ploërmel)
70 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Résidence Habitat Jeunes de Ploërmel Demande de subvention
68 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Arrêt du projet de programme local de lhabitat (PLH) 2026-2031
69 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Convention relative à l'opération programmée damélioration de lhabitat et de renouvellement urbain (OPAH RU) 2025-2030 pour les centres anciens de Josselin, Ma
81 ASSAINISSEMENT — Révision n°1 du plan de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Guillac Conclusions du commissaire-enquêteur
82 DECHETS — Tarifs appliqués pour la vente d'équipements en lien avec le compostage domestique et laccès automatisé en déchèterie
80 ASSAINISSEMENT — Révision n°2 du plan de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Taupont Lancement de lenquête publique
79 ASSAINISSEMENT — Groupement de commandes pour la réhabilitation / création douvrages d'assainissement à Saint Gobrien (Saint-Servant-sur-Oust) Attribution du marché
54 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le bureau communautaire par délégations du conseil
84 ADMINISTRATION GENERALE — Précisions concernant les délégations de pouvoir du conseil communautaire au président
53 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le président par délégations du conseil
52 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 6 mars 2025
83 ADMINISTRATION GENERALE — Désignation de membres dans les commissions thématiques communautaires
51 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance
73 ENFANCE JEUNESSE — Accueils collectifs de mineurs Service de navettes
72 ENFANCE JEUNESSE — Ouverture de 2 accueils collectifs de mineurs le mercredi à Campénéac et Guégon
87 DIVERS — Portage du plan de massif pour la protection des forêts et landes contre lincendie à Brocéliande par le Syndicat mixte Destination Brocéliande Avis du conseil
85 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois et des effectifs
📬 Suivre Ploërmel
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.