Conseil municipal du 2025-05-12

Ploërmel 12 mai 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - BC_20250512_50 ENFANCE JEUNESSE - Évolution du règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs - BC_20250512_49 ASSAINISSEMENT - Convention modalités conception et mise en uvre réseaux assainissement sous maîtrise dou - BC_20250512_48 ENVIRONNEMENT - Agriculture Identification des parcelles susceptibles daccueillir des projets photovolta - BC_20250512_47 ENVIRONNEMENT - Attribution de laide à la location de broyeurs de végétaux - BC_20250512_46 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée - BC_20250512_45 MOBILITÉ - Convention quadripartite relative à la desserte de Ploërmel par le service de transport à la d - BC_20250512_42 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Constitution dune servitude électrique dédiée au renforcement des réseaux élec - BC_20250512_41 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - Convention daccès au service dinstruction des autorisations de droit du sol ( - BC_20250512_39 PROPOS LIMINAIRES - Désignation dun secrétaire de séance - BC_20250512_44 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Attribution des aides à linstallation agricole - BC_20250512_43 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass comme - BC_20250512_40 PROPOS LIMINAIRES - Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 7 avril 2025

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Délibérations (12)

🌱 Environnement 5 délibérations
20250512

BC_20250512_49 ASSAINISSEMENT — Convention modalités conception et mise en uvre réseaux assainissement sous maîtrise douvrage privée en vue de raccordement au réseau dassainissement public Lotissemen

20250512

BC_20250512_48 ENVIRONNEMENT — Agriculture Identification des parcelles susceptibles daccueillir des projets photovoltaïques au sol Demande davis sur le document-cadre proposé par la Chambre dagricu

20250512

BC_20250512_47 ENVIRONNEMENT — Attribution de laide à la location de broyeurs de végétaux

20250512

BC_20250512_42 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Constitution dune servitude électrique dédiée au renforcement des réseaux électriques sur le PA de Ronsouze (Ploërmel)

20250512

BC_20250512_40 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 7 avril 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20250512

BC_20250512_46 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

20250512

BC_20250512_41 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - Convention daccès au service dinstruction des autorisations de droit du sol (ADS) de Mégalis Bretagne

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20250512

BC_20250512_44 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Attribution des aides à linstallation agricole

20250512

BC_20250512_43 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20250512

BC_20250512_50 ENFANCE JEUNESSE — Évolution du règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs

Sport 1 délibération
20250512

BC_20250512_45 MOBILITÉ — Convention quadripartite relative à la desserte de Ploërmel par le service de transport à la demande de lOust à Brocéliande Communauté

📄 Autres decisions 1 délibération
20250512

BC_20250512_39 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance

WEB megalis:2025:20619:2025-05-12
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