Conseil municipal du 2025-05-12
12
délibérations
5
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Synthèse
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BC_20250512_49 ASSAINISSEMENT — Convention modalités conception et mise en uvre réseaux assainissement sous maîtrise douvrage privée en vue de raccordement au réseau dassainissement public Lotissemen
BC_20250512_48 ENVIRONNEMENT — Agriculture Identification des parcelles susceptibles daccueillir des projets photovoltaïques au sol Demande davis sur le document-cadre proposé par la Chambre dagricu
BC_20250512_47 ENVIRONNEMENT — Attribution de laide à la location de broyeurs de végétaux
BC_20250512_42 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Constitution dune servitude électrique dédiée au renforcement des réseaux électriques sur le PA de Ronsouze (Ploërmel)
BC_20250512_40 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 7 avril 2025
BC_20250512_46 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025
BC_20250512_41 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - Convention daccès au service dinstruction des autorisations de droit du sol (ADS) de Mégalis Bretagne
BC_20250512_44 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Attribution des aides à linstallation agricole
BC_20250512_43 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »
BC_20250512_50 ENFANCE JEUNESSE — Évolution du règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs
BC_20250512_45 MOBILITÉ — Convention quadripartite relative à la desserte de Ploërmel par le service de transport à la demande de lOust à Brocéliande Communauté
BC_20250512_39 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance
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