Conseil municipal du 2025-02-13

DEL_006_2025 Affaires foncières — Avis du conseil municipal sur le projet de désaffectation totale de limmeuble dénommé « La Loupiotte » par Ploërmel Communauté

DEL_007_2025 Affaires foncières — Constitution dune servitude de réseau électrique au lieu-dit Landes de Limel

DEL_011_2025 Culture — Adhésion au réseau Micro-Folie

DEL_002_2025 Propos liminaires — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 5 décembre 2024

DEL_003_2025 Propos liminaires — Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil

DEL_004_2025 Affaires financières — Orientations budgétaires 2025 rapport et débat

DEL_005_2025 Affaires financières — Subventions aux associations 2025

DEL_008_2025 Aménagement — Convention de partenariat avec GRDF dans le cadre de laccompagnement à la transition énergétique et à la décarbonation des bâtiments

DEL_008_2025 Aménagement — Convention de partenariat avec GRDF dans le cadre de laccompagnement à la transition énergétique et à la décarbonation des bâtiments

DEL_009_2025 Éducation — Réorganisation des écoles publiques de Ploërmel et règlement des inscriptions scolaires

DEL_010_2025 Éducation — Création de la commission des inscriptions et modalités de désignation de ses membres

DEL_012_2025 Ressources humaines — Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs

DEL_013_2025 Ressources humaines — Adhésion à la convention participation « prévoyance » portée par le Centre de Gestion du Morbihan

DEL_001_2025 Propos liminaires — Désignation d'un secrétaire de séance

DEL_014_2025 Administration générale — Charte dutilisation du bouquet de services numériques proposé par le syndicat mixte Mégalis Bretagne