13 février 2025
15
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Administration
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
DEL_006_2025 Affaires foncières — Avis du conseil municipal sur le projet de désaffectation totale de l'immeuble dénommé « La Loupiotte » par Ploërmel Communauté
DEL_007_2025 Affaires foncières — Constitution d'une servitude de réseau électrique au lieu-dit Landes de Limel
DEL 011 2025 Culture — Adhésion au réseau Micro-Folie
DEL_002_2025 Propos liminaires — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 5 décembre 2024
DEL_003_2025 Propos liminaires — Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil
DEL_004_2025 Affaires financières — Orientations budgétaires 2025 rapport et débat
DEL_005_2025 Affaires financières — Subventions aux associations 2025
DEL_008_2025 Aménagement — Convention de partenariat avec GRDF dans le cadre de laccompagnement à la transition énergétique et à la décarbonation des bâtiments
DEL_008_2025 Aménagement — Convention de partenariat avec GRDF dans le cadre de laccompagnement à la transition énergétique et à la décarbonation des bâtiments
DEL_009_2025 Éducation — Réorganisation des écoles publiques de Ploërmel et règlement des inscriptions scolaires
DEL_010_2025 Éducation — Création de la commission des inscriptions et modalités de désignation de ses membres
DEL_012_2025 Ressources humaines — Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs
DEL_013_2025 Ressources humaines — Adhésion à la convention participation « prévoyance » portée par le Centre de Gestion du Morbihan
DEL_001_2025 Propos liminaires — Désignation d'un secrétaire de séance
DEL_014_2025 Administration générale — Charte d'utilisation du bouquet de services numériques proposé par le syndicat mixte Mégalis Bretagne
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