Conseil municipal du 2025-03-06

CC_20250306_27B AFFAIRES FINANCIERES — Taux dimpositions 2025

CC_20250306_34 AFFAIRES FINANCIERES — Transfert dimmobilisations du budget principal vers le budget annexe déchets TEOM

CC_20250306_33 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe TEOM Mise en place dautorisations de programme et de crédits de paiements (AP/CP)

CC_20250306_31 AFFAIRES FINANCIERES — Subvention de fonctionnement au CIAS 2025

CC_20250306_30 AFFAIRES FINANCIERES — Subventions prévisionnelles déquilibre aux budgets annexes 2025

CC_20250306_26 AFFAIRES FINANCIERES — Taxe gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI) 2025

CC_20250306_25 AFFAIRES FINANCIERES — Reprise anticipée des résultats budgétaires 2024

CC_20250306_24 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe office de tourisme Subvention exceptionnelle 2024

CC_20250306_23 AFFAIRES FINANCIERES — Création du budget annexe parc dactivités La Bourdonnaye tranche 2

CC_20250306_32 AFFAIRES FINANCIERES — Budget principal Mise en place dautorisations de programme et de crédits de paiements (AP/CP)

CC_20250306_27 AFFAIRES FINANCIERES — Taux dimpositions 2025

CC_20250306_46 ADMINISTRATION GENERALE — Désignation dun membre au SMICTOM Centre-Ouest de lIlle-et-Vilaine

CC_20250306_45 ADMINISTRATION GENERALE — Désignation de membres à la commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT)

CC_20250306_44 ADMINISTRATION GENERALE — Désignation de membres dans les commissions thématiques communautaires

CC_20250306_43 ADMINISTRATION GENERALE — Modification du règlement intérieur du conseil communautaire

CC_20250306_42 ADMINISTRATION GENERALE — Désignation dun référent déontologue des élus locaux

CC_20250306_19 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance

CC_20250306_39 ASSAINISSEMENT — Tarifs 2025 de lassainissement collectif

CC_20250306_22 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le bureau communautaire par délégations du conseil

CC_20250306_18 PROPOS LIMINAIRES — Installation dun nouveau conseiller communautaire

CC_20250306_40 ASSAINISSEMENT — Tarifs 2025 du Service public dassainissement non collectif (SPANC)

CC_20250306_36 ENVIRONNEMENT — Adhésion au groupement de commandes à lancer par le Syndicat intercommunal dalimentation en eau potable (SIAEP) de Brocéliande pour le traitement de la jussie du Lac au

CC_20250306_35 ENVIRONNEMENT — Débat sur la cohérence des zones daccélération des énergies renouvelables délibérées par les communes

CC_20250306_20B PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 30 janvier 2025

CC_20250306_21 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le président par délégations du conseil

CC_20250306_20 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 30 janvier 2025

CC_20250306_50 RESSOURCES HUMAINES — Modification du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)

CC_20250306_49 RESSOURCES HUMAINES — Création dun emploi non permanent à pourvoir dans le cadre dun contrat de projet

CC_20250306_48 RESSOURCES HUMAINES — Création et recrutement de contrats dengagement éducatif

CC_20250306_38 ENFANCE JEUNESSE — Construction dune maison de lenfance 0-5 ans à Ploërmel Avant-projet définitif (APD)

CC_20250306_37 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Convention de Pacte territorial France Renov (Programme dintérêt général) avec lAgence nationale de lhabitat (ANAH) 2025 - 2029

CC_20250306_47 ADMINISTRATION GENERALE — Désignation de membres au comité territorial pour lemploi, la formation et linsertion (CTEFI) Pontivy-Loudéac-Ploërmel

CC_20250306_41 ADMINISTRATION GENERALE — Désaffectation totale du bien immobilier dénommé « La Loupiotte » à Ploërmel