Conseil municipal du 2025-01-20

Ploërmel 20 janvier 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - BC_20250120_7 ASSAINISSEMENT - Convention définissant les conditions financières de lexécution de lenquête publique conj - BC_20250120_4 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée d - BC_20250120_9 RESSOURCES HUMAINES - Convention de mise à disposition individuelle dun agent de lOust à Brocéliande Commu - BC_20250120_8 TOURISME - Avenant 2025 à la convention de partenariat Vélodyssée 2021-2024 - BC_20250120_6 ASSAINISSEMENT - Convention définissant les conditions financières de lexécution de lenquête publique conj - BC_20250120_5 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Attribution des aides aux particuliers dans le cadre du programme local de lhab - BC_20250120_3 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commer - BC_20250120_2 PROPOS LIMINAIRES - Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 9 décembre 2024 - BC_20250120_1 PROPOS LIMINAIRES - Désignation dun secrétaire de séance

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Délibérations (9)

🌱 Environnement 3 délibérations
20250120

BC_20250120_7 ASSAINISSEMENT — Convention définissant les conditions financières de lexécution de lenquête publique conjointe entre Ploërmel Communauté et la commune de Guégon

20250120

BC_20250120_6 ASSAINISSEMENT — Convention définissant les conditions financières de lexécution de lenquête publique conjointe entre Ploërmel Communauté et la commune de Forges-de-Lanouée

20250120

BC_20250120_2 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 9 décembre 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20250120

BC_20250120_4 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

20250120

BC_20250120_5 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre du programme local de lhabitat (PLH) 2020-2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250120

BC_20250120_9 RESSOURCES HUMAINES — Convention de mise à disposition individuelle dun agent de lOust à Brocéliande Communauté auprès de Ploërmel Communauté

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20250120

BC_20250120_8 TOURISME — Avenant 2025 à la convention de partenariat Vélodyssée 2021-2024

💶 Finances & Budget 1 délibération
20250120

BC_20250120_3 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »

📄 Autres decisions 1 délibération
20250120

BC_20250120_1 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance

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