9 décembre 2024
15
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
138 ADMINISTRATION GENERALE — Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la fourniture de produits dhygiène et d'entretien
137 ADMINISTRATION GENERALE — Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fournitures administratives, de petits consommables informatiques
132 AIRE DACCUEIL DES GENS DU VOYAGE — Modification du règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage
131 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de l'opération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025
139 Administration Generale
133 TOURISME — Convention de partenariat relative au système dinformations touristiques (SIT) avec Morbihan Tourisme
128 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Convention de mise à disposition d'une parcelle sur le PA du Bois Vert (Gourhel) pour linstallation d'un poste de transformation électrique à ENEDIS
135 SPORT — Convention de partenariat avec l'association UNION DES NAGEURS PLOËRMELAIS pour la mise en place d'un Brevet National de Sauvetage et de Sécurité Aquatique (BNSSA) territorial
134 SPORT — Convention de partenariat avec l'association C UN ESPOIR pour l'organisation d'un semi-marathon annuel
127 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass Commerce et artisanat »
130 ASSAINISSEMENT — Modification du règlement de service du SPANC
129 ASSAINISSEMENT — Convention définissant les conditions financières de lexécution de lenquête publique conjointe entre Ploërmel Communauté et la commune de Guillac
126 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 18 novembre 2024
136 ENFANCE JEUNESSE — Convention de partenariat avec l'association FORUM DES MÉTIERS CUR DE BRETAGNE pour l'organisation du forum des métiers annuel
125 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance
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