Conseil municipal du 2024-12-09
15
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
BC_20241209_138 ADMINISTRATION GENERALE — Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la fourniture de produits dhygiène et dentretien
BC_20241209_137 ADMINISTRATION GENERALE — Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fournitures administratives, de petits consommables informatiques
BC_20241209_132 AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - Modification du règlement intérieur des aires daccueil des gens du voyage
BC_20241209_131 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025
BC_20241209_139 ADMINISTRATION GENERALE -
BC_20241209_133 TOURISME — Convention de partenariat relative au système dinformations touristiques (SIT) avec Morbihan Tourisme
BC_20241209_128 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Convention de mise à disposition dune parcelle sur le PA du Bois Vert (Gourhel) pour linstallation dun poste de transformation électrique à ENEDIS
BC_20241209_135 SPORT — Convention de partenariat avec lassociation UNION DES NAGEURS PLOËRMELAIS pour la mise en place dun Brevet National de Sauvetage et de Sécurité Aquatique (BNSSA) territorial
BC_20241209_134 SPORT — Convention de partenariat avec lassociation C UN ESPOIR pour lorganisation dun semi-marathon annuel
BC_20241209_127 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass Commerce et artisanat »
BC_20241209_130 ASSAINISSEMENT — Modification du règlement de service du SPANC
BC_20241209_129 ASSAINISSEMENT — Convention définissant les conditions financières de lexécution de lenquête publique conjointe entre Ploërmel Communauté et la commune de Guillac
BC_20241209_126 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 18 novembre 2024
BC_20241209_136 ENFANCE JEUNESSE — Convention de partenariat avec lassociation FORUM DES MÉTIERS CUR DE BRETAGNE pour lorganisation du forum des métiers annuel
BC_20241209_125 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance
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