21 octobre 2024
12
délibérations
4
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
115 DÉCHETS — Convention avec léco-organisme Refashion relative à la collecte des produits textiles dhabillement, linge de maison, chaussures pour la période 2023-2028
114 DÉCHETS — Convention avec léco-organisme Ecosystem relative à la collecte des lampes usagées pour la période 2022-2027
113 ENVIRONNEMENT — Attribution de laide à la location de broyeurs de végétaux
108 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 30 septembre 2024
117 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Maintenance et exploitation des installations de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire sur les bâtiments de Ploërmel Communauté Protocole daccord
112 AMÉNAGEMENT DE LESPACE — Révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Taupont Avis PPA
111 AMÉNAGEMENT DE LESPACE — Révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Josselin Avis PPA
116 AFFAIRES FINANCIÈRES — Budget annexe « SPANC » - Admissions en non-valeur de titres de recettes
110 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »
118 RESSOURCES HUMAINES — Convention de mise à disposition individuelle d'un agent de Ploërmel Communauté auprès de la commune de Josselin
109 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Cession d'une parcelle à la société SCI JAK sur le PA de Brocéliande (Ploërmel)
107 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance
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