9 septembre 2024
15
délibérations
4
Environnement
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
86 ENVIRONNEMENT — Convention de partenariat avec la FNCCR dans le cadre de la mise en uvre du programme CEE ACTEE +
81 ASSAINISSEMENT — Convention modalités conception et mise en uvre réseaux assainissement réalisés sous MO privée en vue de leur raccordement au réseau d'assainissement public (lotissement
80 ASSAINISSEMENT — Travaux de renouvellement des réseaux d'assainissement des eaux usées et deaux pluviales (secteur rue du Val / Val dOust) Adhésion au groupement de commandes
79 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 1er juillet 2024
92 TOURISME — Attribution des aides aux particuliers pour le classement des meublés de tourisme
89 SPORT — Subvention 2024 à un sportif de haut niveau
82 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »
91 CULTURE — Soutien à la production mutualisée du spectacle vivant demande de subvention
83 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession de parcelles à la société SCI JT IMMO sur le parc d'activités de Brocéliande (Ploërmel)
90 SPORT — Convention de mise à disposition des équipements sportifs au Lycée Mona Ozouf
85 MOBILITE — Convention de partenariat 2024-2025 avec l'association Wimoov
88 ENFANCE JEUNESSE — Convention avec le Club nautique du Pays de Ploërmel concernant l'organisation des activités nautiques dans le cadre du parcours aquatique du PEL
87 ENFANCE JEUNESSE — Convention avec les intervenants prestataires concernant l'organisation des activités du projet éducatif local (PEL)
84 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de l'opération programmée damélioration de lhabitat (OPAH)
78 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance
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